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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
66162be499851e0008f1e6c8
9 avril 2024
9 avril 2024
DES BAUX RURAUX EXPÉDITIONS le : 09/04/24 COPIES aux PARTIES [N] [K] veuve [Z], [F] [Z], [C] [Z] [R] [B], [A] [Z] épouse [B], [J] [B], [U] [B] Me Alice POISSON la SCP MERY - RENDA - KARM
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac3
3 octobre 2008
3 octobre 2008
PARIS, toque P 275 (SCP Serge GUY-VIENOT-Laurence BRYDEN) INTIMÉE Madame Teffaha Y...épouse Z... ... 75004 PARIS représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Karl
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce0d
16 octobre 2008
16 octobre 2008
née le 11 mai 1930 à KHEZARA-ALGERIE de nationalité française demeurant... 75004 PARIS représentée par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Maître Karl SKOG plaidant pour la SCP MARGER
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73a
14 février 2011
14 février 2011
Janick Karl Jean X... né le 13 Juin 1970 à AMIENS (80000) Chez Madame Marie-Claude Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def5
19 mai 2011
19 mai 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Sophie Z...
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77b0d808eb34e45585e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[O] [F], représentant : Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000035 - N° du dossier 20220706 Intimé : Monsieur
Source officielleChambre Premier Président
68660f7fbbe0ac41ca81b141
2 juillet 2025
2 juillet 2025
N° RG 25/02418 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KADL COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 JUILLET 2025 Brigitte HOUZET, conseillère à la cour d'appel de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fde903f45b30a6528dba930
28 juin 2018
28 juin 2018
Karel H....
Source officielleRétention Administrative
6785ff9b88a2258b37c9d75d
11 janvier 2025
11 janvier 2025
Assisté de Maître Sonnia KARA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office. et de Mme [B], inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielleETRANGERS
64ed8a641750dbd9693ff40d
27 août 2023
27 août 2023
CALAIS représenté par Maître FAUGERAS, avocat au barreau du Val de Marne PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Sylvie KARAS
Source officielleRétention Administrative
65aa2149a34ad100085817ef
17 janvier 2024
17 janvier 2024
) de nationalité Tunisienne, demeurant Actuellement au CRA de [Localité 6] - Déclarant comprendre la langue française et s'exprimer dans cette langue, comparant en personne, assisté de Me Sonnia KARA
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02144_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Kara La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02145_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Kara La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleAvis
CADA:20163277
22 septembre 2016
22 septembre 2016
maîtrise, de direction de mémoire de maîtrise auxquelles il a participé et portant sa signature ; 7) l'ensemble des documents relatifs aux partenariats développés de 2010 à 2013 avec l'Université Karpenko Kary
Source officielleChambre 1-3
5fda9d96059d6a2df9051736
13 juin 2019
13 juin 2019
naissance 1] 1949 à[Localité 1] (POLOGNE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Karl
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f9
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Demeurant... ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE Monsieur Jean-Louis Z...
Source officielleChambre civile 1-5
65b36edf8c0355000835f7ff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
contentieux de la protection de CHARTRES N° RG : 23/00081 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Julien GIBIER, avocat au barreau de CHARTRES Me Mathieu KARM
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afe2
23 mai 2007
23 mai 2007
COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 MAI 2007 APPELANTE : SARL JUD ECAMO Numéro RCS de Lyon : 317 640 902 prise en la personne de son représentant légal en exercice 19 Avenue Karl
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f83
23 mars 2018
23 mars 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94004
18 mai 2018
18 mai 2018
Représenté par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire
Source officiellePage 8 sur 31