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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
61638eef0d12e998c06d9d50
25 janvier 2011
25 janvier 2011
La Sci Les Roches, appelante, conclut à la réformation du jugement et au rejet des demandes de Monsieur [G] et de la société Couleurs du Sud.
Source officielleChambre 3 A
652f78c6b053208318995988
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Monsieur [W] [C], dirigeant de la sas des Roches, s'est porté caution solidaire, à hauteur de la somme en principal de 120 000 €, des engagements pris par la Sas des Roches tandis que la SCI de [Localité
Source officielle2ème Chambre civile
6528df16aaebb88318fda436
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le 22 janvier 2021, la société Yves Rocher a déclaré une créance d'un montant de 108.628,42 euros à titre principal.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92846
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Jean-Roch X... sera condamné à la somme de 1 500 euros. Succombant en son recours, M. Jean-Roch X... sera condamné aux dépens d'instance et d'appel.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdac71a6a83181c8cb5
2 novembre 2023
2 novembre 2023
; - condamné la SCI La Roche à verser la somme totale de 2.000 euros, à titre de dommages et intérêts, à MM [Z], [L], [W] et Mme [Y] [P] épouse [A] ; - condamné la SCI La Roche à verser, au titre de
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63c256a80bfda47c900760a9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par déclaration du 23 juin 2022, la société Roche a relevé appel de cette décision.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03707_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
La SC Les Roches ne conteste pas les éléments de fait sur lesquels l’administration s’est fondée pour corriger cette erreur.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b26
5 juillet 2022
5 juillet 2022
: Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame [R] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame
Source officielleChambre Commerciale
6788a099a1dbfbd5d79cd5a8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La SAS Roche Bâtiment et la SELARL Sudre, ès-qualités de mandataire judiciaire n'ont pas constitué avocat. L'ordonnance de clôture a été rendue le 10 octobre 2024.
Source officielle5ème Chambre
63c8ef43dc5b777c90993125
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Les parts de la SCI La Roche Blanche sont détenues depuis la modification de ses statuts en 2011 par Mme [T] [R] (40%) et M. [V] [R] (60%). M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e6
1 février 2008
1 février 2008
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER représentée par le président de son conseil d'administration LA CROIX DES ARCHERS 56200 LA GACILLY représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c797
4 juillet 2008
4 juillet 2008
LA ROCHE AUX LOUPS Infirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI No J 0820418 DU 27.10.08 (Nos Réf. pourvoi 32/08)RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02863_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
solidairement la SAS Eliez, la société à responsabilité limitée (SARL) Pro-Net, l'atelier d'architecture Jean-François Laurent, la SAS Ingénierie coordination études techniques (INCET) et la SARL Francis Klein
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00074_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
de La Roche-sur-Yon à verser la somme de 108 000 euros à la société Le Donegal et la somme de 15 000 euros à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931bb
22 avril 2016
22 avril 2016
SUR YON INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER MAZURELLE Rue d'Aubigny 85026 LA ROCHE S/ YON CEDEX non comparant, ni représenté A.D.A.P.E.I.- A.R.I.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fe5
18 novembre 2003
18 novembre 2003
Bénédicte A... a été engagé par la société Yves Rocher le 1er septembre 1987 en qualité de chef produit.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92e
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Arrêt no : Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 MARS 2010- TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT-No RG 20801465 APPELANTE : Société D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT ROCH
Source officielleChambre Sociale-Section 1
660e430d0740db0008fa9383
3 avril 2024
3 avril 2024
En conséquence, la société Roche diabètes care France est condamnée à payer une somme de 17 600 euros brut à M.
Source officielle2e Chambre
615e0d5fc25a97f0381f4d0a
27 novembre 2014
27 novembre 2014
ROCHE ET ASSOCIES GESTION ET TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES, au prix de 79 000 € 00 dont 9 000 € 00 d'honoraires. Ce fonds a été vendu le 20 décembre 2007 à la S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-1
662b43a5fe2545000831472e
25 avril 2024
25 avril 2024
ALMA 2S, dont le siège social est sis : [Adresse 6] représentée par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Entreprise [V] [T] Entrepreneur individuel, dont
Source officiellePage 8 sur 446