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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_21VE02997_20230214
14 février 2023
14 février 2023
A, représenté par Kone-Boussalem, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 août 2021 de la préfète du Loiret ; 3°) d'enjoindre à la
Source officielle5ème Chambre
62f49bd35d4cce05d41417e2
19 juillet 2022
19 juillet 2022
DÉFENDERESSE: Madame [F] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ Nous Christophe MACKOWIAK, premier président de cour d'appel,assisté de Cynthia CHU KOYE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02349_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
B, représentés par Me Kone, concluent au rejet de la requête et demandent à la cour de mettre à la charge de l'État le versement de la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f5
3 juin 2008
3 juin 2008
qualité de représentant légal de ses enfants mineurs : - Zakaria né le 19 / 11 / 1992 - Malika née le 09 / 05 / 1999 - Faisal né le 20 / 04 / 1997 - Imran né le 19 / 04 / 2000 né le 01 Janvier 1952 à LE KOLLA
Source officielleChambre 4-4
63d37966d1bc2605de4b45bd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elle devait également rechercher un Kol en urologie, ce qui avait été effectué puisque la fiche de suivi du 29 novembre 2016 indique 'attente de réponse du Pr Bruyère et que les interventions/contacts/
Source officielleChambre Sociale
64a9001403029105dbedc39b
7 juillet 2023
7 juillet 2023
DE DISTRIBUTION [Localité 4] ET DE [Adresse 5] - [7] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Christophe KOLE
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6688de26676b73dd81b96dec
2 juillet 2024
2 juillet 2024
représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Stephen DUVAL de la SELARL FD AVOCAT, avocat au barreau de DIJON substitué par Maître KOLE
Source officielleTARIFICATION
6794830ac6ca88188aff6adc
24 janvier 2025
24 janvier 2025
S.A.S.U. [9] [Localité 11] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Christophe KOLE
Source officielleRétention Administrative
62c5297fa2c42363790798df
12 mai 2022
12 mai 2022
conseillère, agissant sur délégation du premier président, pour exercer les fonctions prévues par les articles L 3211-12-4 et R 3211-18 et suivants du code de la santé publique, assistée de Cynthia Chu Koye
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6979d276cdc6046d47f52037
27 janvier 2026
27 janvier 2026
V-B7J-CLWBQ Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Juin 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2024052739 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Camille SIMON-KOLLER
Source officielleRétention Administrative
64d5cfc09c17ddd969ec62b7
8 août 2023
8 août 2023
ORDONNANCE DU 08 AOUT 2023 2ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Cynthia CHU KOYE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb4f8541312a816c596
1 juillet 2025
1 juillet 2025
la Cour : Jugement du 05 Juillet 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F17/10251 APPELANTE Madame [Z] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Madou KONE
Source officielleETRANGERS
65449d97c71a6a83181c8fb0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Octobre 2023 à 18H28 par le juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Toulouse ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de : [R] [J] né le 01 Janvier 1997 à KOBE
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03066_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 25 septembre 2023, Mme C épouse B, représentée par Me El-Kolei-Hamel, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 25 juillet 2023 du tribunal
Source officielle1ère chambre civile A
5fd944a219792e2b8da3b1a4
12 mars 2020
12 mars 2020
[N], - un contrat d'animation des relations avec les Key Opinion Leaders (KOL) avec M. [N], - un contrat d'intéressement avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ef
16 avril 2015
16 avril 2015
. : 14/ 00197 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Mars 2014 par le Juge aux affaires familiales de LA SECTION DETACHEE DE KONE (RG no : 14/ 27) Saisine de la cour : 06 Mai 2014
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91730
3 avril 2014
3 avril 2014
Victor X...né le 27 Avril 1921 à KONE (98860) demeurant ...-98860 KONE Représenté par la SELARL LABRO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT RURAL ET D'AMENAGEMENT FONCIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90936
29 juillet 2013
29 juillet 2013
. : 11/ 591 Décision déférée à la Cour : rendue le : 18 Octobre 2011 par le : Juge aux affaires familiales de LA SECTION DETACHEE DE KONE Saisine de la cour : 01 Décembre 2011 PARTIES DEVANT
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02910_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2022, Mme B, représentée par Me El Kolli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 juin 2022 du tribunal administratif
Source officielleChambre Sécurité sociale
630da7fe2e9b4e4f138a0099
25 août 2022
25 août 2022
DES DEUX SEVRES [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Monsieur [C], muni d'un pouvoir INTIME : Société [6] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me KOLLE
Source officiellePage 8 sur 35