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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00745_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le rapport de Mme Ladoire a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-2
6312eefa2e6a8e4f13ca616f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
VOCIMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel MOLINA Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le
Source officielleChambre 1-9
65b35b491d7564000872dbd0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVT Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de DRAGUIGNAN en date du 05 Mai
Source officielleChambre 3-4
660f94e3a40f8b0008cb71a7
4 avril 2024
4 avril 2024
STYL'JARDINS PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie CARDONA Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du magistrat délégué
Source officielleChambre civile TGI
680c6dc9fe1a38d696f20fc6
25 avril 2025
25 avril 2025
PIERRE en date du 24 NOVEMBRE 2023 suivant déclaration d'appel en date du 13 DECEMBRE 2023 rg n° 22/01621 APPELANTS : Monsieur [I] [T] [X] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
662209719ce14200083898a5
4 avril 2024
4 avril 2024
2024 par le juge de la mise en état du tribunal judiciaire d'Arras N° RG 24/01242 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VNZZ joint au dossier 24/01218 APPELANTE Madame [L] [S] Représentant : Me Eric LAFORCE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e43b
30 juin 2011
30 juin 2011
représentée par la SELARL LAFORCE Eric APPELANTE Monsieur Nicolas Y... défaillant INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, P.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f9
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représenté par la SELARL Eric LAFORCE APPELANT Madame Halima Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a5
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représentée par la SELARL Eric LAFORCE INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, C.
Source officielleChambre des étrangers
6642fece0d8b170008581bf3
17 avril 2024
17 avril 2024
septembre 2000 à [Localité 6] ([Localité 5]), de nationalité française, demeurant : [Adresse 4], actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 8], assisté de Maître Corinne DHAEZE-LABOUDIE
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 21 Juin 2011 SARL ELCc/Madame Jessica X
6253cbbebd3db21cbdd8e24b
21 juin 2011
21 juin 2011
Représentée par Maître Laure LAGORCE, avocat, 2o SELARL BAULAND GLADEL ET MARTINEZ, agissant en qualité de Commissaire à l'Exécution du plan de la SARL ELC 3 allée Saint Alexis 87000 LIMOGES Demandeur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02214_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
: Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 juin 2021 et le 21 mars 2022, Me Marie-Sophie Pellier, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Générateur 9, représentée par Me Ladouce
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a68f
26 avril 2005
26 avril 2005
INTIMÉE Société HLM IMMOBILIERE NORD ARTOIS ayant son siège social 119 Rue du 08 mai 1945 La Cousinerie 59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SELARL LAFORCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a6
14 février 2013
14 février 2013
représentée par Me Corinne DHAEZE-LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2012-2011 du 19/ 07/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03006_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Rey-Bèthbéder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 février 2026. La rapporteure, S.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01976_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Après avoir entendu le rapport de Mme Ladoire au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9d
15 septembre 2011
15 septembre 2011
représentée par la SELARL Eric LAFORCE INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Chantal GAUDINO, Magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e67f
13 octobre 2011
13 octobre 2011
représenté par la SELARL Eric LAFORCE APPELANTMadame Valérie Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e739
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représentée par la SELARL Eric LAFORCE INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, C.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e73a
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représentée par la SELARL Eric LAFORCE INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, C.
Source officiellePage 8 sur 89
PHILIPPOTAUX, Janique, Christine, Maryse, LADOUCE
22/07/2026
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LADOUCEUR, Gwenaël, LADOUCEUR
26/06/2026
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FLORIAN LADOUCEUR EURL
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 mai 2025, désignant liquidateur Me Souchon Alain François 6 Boulevard Jean Baptiste Oudry 94000 Créteil.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
19/06/2026
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ETABLISSEMENTS LADOUCEUR
29/05/2026
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LADOUCEUR HOLDING
21/05/2026
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