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8 497 résultats pour « Lefevre-duval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

Portalis DBVQ-V-B7I-FPDO-16 S.A.R.L. MMCAc/S.C

6629f371dc6faf0009588a83

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

SCP PHILIPPE ANGEL - [T] [B] - SYLVIE DUVAL Prise en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL MMCA, Expédition certifiée conforme revêtue de la formule

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c844

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

(depuis décédée) et Marie-Laurence B... ont acquis des époux Y..., par l'intermédiaire de la SOCIETE D'EXPLOITATION CABINET DUVAL (ci-après la société DUVAL) et pour le prix principal de 274. 408 €, une

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c8ef3ddc5b777c909930f5

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

La SCP Angel-Hazane-Duval s'oppose à raison à une telle demande, en l'absence de harcèlement moral.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a862

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

670f585b4ad0d5ee7d7e5d6e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE (SDECC) Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 225603 ----------------------------------------

Source officielle
CA

Référés et Recours

6a0fea70cdc6046d47880647

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Defenderesse au référé PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a860

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

La Société AUBERT et DUVAL a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61630b6b42de3d260b993254

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

comparant en personne, assistée de Me Elsa GALAUP, avocat au barreau de PARIS, toque : C1730 L'UNEDIC DELEGATION REGIONALE AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Hélène NEGRO-DUVAL

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

662c94e9b787c4000862f50d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

ANGEL-[Y]-DUVAL prise en la personne de Maître [R] [Y], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société EMGR [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Frédéric GARNIER, avocat

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64c8a0f3dfabddd9699e008f

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

En application du décret n° 2021-537 du 30 avril 2021 Le vingt sept juillet deux mille vingt trois A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présente et siégeait Madame Anne LEFEVRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb8

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

Totale numéro 2007 / 000335 du 19 / 04 / 2007 représenté par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Laurianne DUSSOURD, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : La SCP DUVAL

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03254_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lefevre, avocate de M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

66c03d08fa3a395142d55c34

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ANGEL [I] DUVAL, en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS TRANSPORT VIP 77, mission conduite par Maître [I], selon jugement du Tribunal de Commerce de MEAUX du 11 décembre 2023, Immatriculée au

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a0e8c35bbe450008b2ccd6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CNA INSURANCE COMPAGNY (EUROPE), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] représentés par Maître Aurélie VIANDIER-LEFEVRE de la SELAS

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

69e9a90dcdc6046d473776d8

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

[O] sollicite l'infirmation de l'ordonnance, aux motifs suivants : - l'avis médical motivé de l'établissement hôpital [S] Duval n'a été communiqué à la défense que le 20 avril 2026 à 11h29. M.

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CA

Chambre civile 1-7

6a167aebcdc6046d47101491

Appel

25 mai 2026

25 mai 2026

/03505 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X4K6 Du 25 MAI 2026 ORDONNANCE LE VINGT CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Anne DUVAL

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

62c52990a2c4236379079a9a

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Par acte du 16 juin 2022, la société AETC PLOMBERIE CHAUFFAGE a fait assigner le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux et la SCP ANGEL HAZANE DUVAL, ès qualités devant le délégataire du

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CA

1ere Chambre sect.Civile

626a2f6b71469e057d789af8

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/01766 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FB36-11 Monsieur [V] [T] Représentant : Me Jessy LEFEVRE de la SAS CABINET JESSY LEFEVRE

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af8775a08105d473cdef

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[F] [T] Représenté par Me Safia ABDELKRIM, avocat au barreau D'AMIENS APPELANT Caisse CREDIT MUTUEL DE CREPY EN VALOIS Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

680875d0dfde5caae99bd0de

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[F], la société Foncière Lelièvre Paris Vaugirard, Me [T] ou la SCP [T] et Lourme-Berthaut et Me [E] en réparation de ses préjudices Sur la responsabilité du syndic, la société Foncière Lelièvre

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