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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 05 mars 2008c/Monsieur Gaëtan X
6253cad7bd3db21cbdd8c441
9 octobre 2008
9 octobre 2008
* lors des débats, Ministère Public : monsieur WEIBEL, Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd9
19 mars 2008
19 mars 2008
APPELANT Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Isabelle JEANROY pour Avocat ET : Monsieur Philippe Y... né le 05 août 1969 à VESOUL demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a5
20 décembre 2007
20 décembre 2007
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX. III.- RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.- La saisine du tribunal et la prévention X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b594
17 avril 2008
17 avril 2008
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX.
Source officielleCour d'Appel
é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X
6253cd9bbd3db21cbdd93d95
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Robert X...et de la SCP Frédérique Brandon-Astrid Leroux-Pierre-Alexandre Ellengogen-Frédéric Lauret demandent à la Cour de : - vu les articles 2044 et suivants du Code civil, - leur donner acte de ce
Source officielle1re chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37e7
20 avril 2022
20 avril 2022
Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère M. Pascal MATHIS, Conseiller en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8967d
9 novembre 2007
9 novembre 2007
audience publique, a donné lecture de l'arrêt dont la teneur suit, conformément aux dispositions des articles 485 et 512 du Code de procédure pénale, en présence du ministère public et du greffier, madame LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff28
11 mai 2012
11 mai 2012
... ... 92370 CHAVILLE représenté par Me Georges VIRASSAMY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Audrey Y... ... ... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Nathalie LEROUX-FABRIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90345
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Michel BEAULIER, Avocat Général, Débats L'affaire a été débattue le 5 décembre 2012, en audience de cabinet devant Thierry DRACK, Premier Président, Greffier lors des débats : Corinne LEROUX ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90347
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Jean-Louis PAGNON ; substitut général, Débats L'affaire a été débattue le 3 décembre 2012, en audience de cabinet devant Thierry DRACK, Premier Président, Greffier lors des débats : Corinne LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c36
31 mai 2007
31 mai 2007
* lors des débats, -Ministère Public : monsieur WEIBEL, -Greffier : madame LEROUX. III.-RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.
Source officielle1re chambre sociale
627ca81e4781dc057dee7aa6
11 mai 2022
11 mai 2022
COUR : En application de l'article 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 MARS 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Georges LEROUX
Source officielle1re chambre sociale
6285e1326a1876057df5d356
18 mai 2022
18 mai 2022
clôture du 23 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MARS 2022, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88164
26 janvier 2006
26 janvier 2006
, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame LEROUX
Source officielleChambre Sociale
626a2f8671469e057d789b93
27 avril 2022
27 avril 2022
APPELANTS : Monsieur [S] [D] en son nom personnel et en qualité de représentant légal de son fils mineur [E] [D] 270 rue Gabriel Crochet 76520 FRANQUEVILLE ST PIERRE représenté par Me Marie LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c79c
3 juillet 2008
3 juillet 2008
LEROUX & LOTZ TECHNOLOGIES (L.L.T.) C/ S.A.
Source officielleChambre sociale
689588ef79d4e986ce5bcd9f
7 août 2025
7 août 2025
[O] que la légionellose est une infection pulmonaire provoquée par des bactéries légionnelles.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6438f347a942a604f5e937f5
13 avril 2023
13 avril 2023
Décision déférée à la cour : Jugement du 05 octobre 2022-Juge de l'exécution d'[Localité 3]-RG n° 19/00197 APPELANTS Monsieur [N] [C] [T] [B] 11 BELGRADE/SERBIE Représenté par Me Grégory LEPROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9038e
5 mars 2013
5 mars 2013
au barreau de METZ) EN PRESENCE DU MINISTERE PUBLIC représenté par Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur LEBROU
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6a2265e4cdc6046d47397446
4 juin 2026
4 juin 2026
l'article 462 du code de procédure civile , l'arrêt a été rendu le 4 juin 2026, par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Corinne BOULOGNE, Présidente de Chambre et Mme Isabelle LEROY
Source officiellePage 8 sur 101