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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d8
20 août 2024
20 août 2024
FIRAC Sise [Adresse 2] - [Localité 3] Représentée par Me Robert CORCOS de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
6642fec70d8b170008581b9d
2 avril 2024
2 avril 2024
FIRAC sise [Adresse 2] Représentée par Me Robert CORCOS de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84ba7
26 mai 1998
26 mai 1998
Suivant acte sous seing privé en date du 28 décembre 1977, Mademoiselle Simone X..., aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société EXOR, a donné à bail à la société CLAIRE LEROUX INTERPERFORMANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b67
2 décembre 2015
2 décembre 2015
née le 19 Avril 1935 ... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Marion HAAS, avocat au barreau
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b7
11 avril 2024
11 avril 2024
de la SCP SCP MARION LEROUX COURCOUX, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783d
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Le présent arrêt a été signé par Monsieur MINVIELLE, Conseiller, et Madame LEROUX, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938db
12 décembre 2016
12 décembre 2016
DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'appel de la cause à l'audience publique du 10 octobre 2016, Monsieur LEROUX a constaté l'absence de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946b9
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Représentée par Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS Monsieur P...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63cb92da9c02507c9078dd92
19 janvier 2023
19 janvier 2023
N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielle1re chambre sociale
627ca81d4781dc057dee7aa2
11 mai 2022
11 mai 2022
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 MARS 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Georges LEROUX
Source officielle1re chambre sociale
6285e13f6a1876057df5d3ac
18 mai 2022
18 mai 2022
barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MARS 2022, en audience publique, devant Monsieur Georges LEROUX
Source officielleChambre 3-2
65b35b151d7564000872dbb6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GM MANDATAIRES JUDICIAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Patrick LEROUX Me Rachel COURT-MENIGOZ PG Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle1re chambre sociale
5fca5796e3778d1fbd1704ea
18 novembre 2020
18 novembre 2020
DU 03 Septembre 2020 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 SEPTEMBRE 2020, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88062
2 mars 2006
2 mars 2006
Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b740
27 mars 2008
27 mars 2008
ARRET contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2008 et signé par Monsieur JAILLET, Conseiller, faisant fonction de Président, et Madame LEDOUX, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e0
5 octobre 2011
5 octobre 2011
barreau de PARIS ET : Maître Jean-Claude X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la SA TREFILERIES de CONFLANDEY, INTIME Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943e6
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Georges LEROUX, Président de chambre et Madame Sylvie ARMANDET, Conseillère, chargés d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre 3-4
6341139158bc223e2e3f0885
7 octobre 2022
7 octobre 2022
CENTRALE D'ACHAT UBALDI, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926ac
9 septembre 2015
9 septembre 2015
né le 18 Décembre 1954 à BIGUGLIA (20620) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS CONTRE : FONDS D'INDEMNISATION DES
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90815
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Greffier lors des débats: Corinne LEROUX ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement - signé par Bertrand DAROLLE, président, et par Corinne LEROUX, greffier présent à la lecture de l'arrêt.
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