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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
65321a819e4ea48318f5ab16
17 octobre 2023
17 octobre 2023
] [14] [Adresse 7] [Adresse 7] non représentés COMPOSITION DE LA COUR : qui a statué sans audience Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Leslie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
668cd24fbbc9a118c6c63ffd
8 juillet 2024
8 juillet 2024
4] demeurant [Adresse 3] non comparant, non représenté, TIERS Mme [Z] [W] [D] demeurant [Adresse 1] non comparante, non représentée, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Christine LESNE
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6887316d1692fcf85d581ed8
24 juillet 2025
24 juillet 2025
LE DIRECTEUR DU [2] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Madame LESNE, avocate générale, non comparante EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [F] [R] a été
Source officielle1re chambre civile
67f60403ebd72824438567f6
8 avril 2025
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Leslie CHARBONNIER, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
671894afd8ceca1cd7019206
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LE DIRECTEUR DE [Localité 5] DE [Localité 7] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Christine LESNE, avocate générale, Comparante, EXPOSÉ DES
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
671894afd8ceca1cd701920a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LE DIRECTEUR DU GHU [Localité 3] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES [G] [R] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme LESNE, avocate générale, Comparante, EXPOSÉ DES
Source officielleChambre 1-7
6a1fc128cdc6046d47ea483f
2 juin 2026
2 juin 2026
SMA Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Leslie REBOURG de la SELARL TACOMA, avocat au barreau de LYON SARL COFEX Représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685837e31b7f744449e4
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et intérêts une somme forfaitaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
671b35942edfb0b58c05ee5f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
2023 - Conseil de l'ordre des avocats de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS : LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 2] [Localité 6] Non comparant et représenté par Mme Christine LESNE
Source officielleChambre 3-4
5fdaf820e3d05a8c26ead1ca
2 mai 2019
2 mai 2019
GUILLOT, avocat au barreau de Grasse susbstituant Me Jean-louis RAMPONNEAU, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE SAS CASINO [Adresse 1], Dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par Me Leslie
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e8f
19 mars 2007
19 mars 2007
Aucune nullité, aucune exception ou déchéance dérivant de la loi ou du contrat d'assurance ne peut être opposée par l'assureur à la personne lésée. § 2.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62ce62eb9a20ce9fcf1267eb
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[G] [H], salarié en qualité d'ouvrier qualifié, faisant état d'une lésion dorsale suite au port de lest en présence d'un témoin, M. [I].
Source officielle1re chambre civile
63be637813ef607c90ab648f
10 janvier 2023
10 janvier 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Leslie
Source officielle1re chambre civile
67189492d8ceca1cd701900a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Leslie
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
671b35932edfb0b58c05ee45
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Florence GREGORI MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Christine LESNE
Source officielle2 e chambre civile
671c8670a2a1858e05800c25
24 octobre 2024
24 octobre 2024
: En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 juin 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Leslie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66177dade5d80f0008c2e866
10 avril 2024
10 avril 2024
à 14h27, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique ; LE MINISTERE PUBLIC Représenté par Mme Christine LESNE
Source officielleChambre 1-1
5fca5eb3a35f8545b3ced3ef
10 novembre 2020
10 novembre 2020
Rudy LESSI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Novembre 2020.
Source officielleChambre 1-9
6a2267cdcdc6046d4739a3f9
4 juin 2026
4 juin 2026
2026 N° 2026/276 Rôle N° RG 25/04096 - N° Portalis DBVB-V-B7J-[Localité 1] [T] [P] C/ [L] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure COULET Me Leslie
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02286_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
dernière, dès lors que l'amende infligée par la Commission européenne aux auteurs d'une pratique anti-concurrentielle n'affecte pas les actions en dommages et intérêts que peuvent introduire les sociétés lésées
Source officiellePage 8 sur 100
LESCUYER, Béatrice, Emmanuelle, Hélène
02/09/2026
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CORALIE LESCOUET SASU
02/09/2026
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SARL LESCO DEL PONT
31/08/2026
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LESCOT, Célia
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
31/08/2026
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DANIEL LESCOT
31/08/2026
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