CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
5fd9f36d20a6cd3444913ff0
24 octobre 2019
Toutefois, le mail invitant le salarié à un entretien émane de Mme [A], 'ressources humaines - HR development Continental Automotive Rambouillet France SAS'et les mails relatifs au projet PLO et au recours
4eme Chambre Section 2
65ab77f236bfc00008d68ede
19 janvier 2024
Quant aux échanges de mails des 4-5 mai 2021, ils intervenaient dans le cadre de l'instance prud'homale ; M.
Cour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91216
7 janvier 2014
X... a écrit : " Après recherches, nous avons découvert que le véhicule avait effectué son dernier approvisionnement en carburant en décembre 2010 " ; Que dans un mail daté du même jour, M.
6867638da9510a2e90cf2502
3 juillet 2025
Par mail du 8 décembre 2021, Mme [L] a sollicité un rendez-vous auprès de l'association Accueil et Famille qui lui a répondu par mail du 9 décembre 2021 qu'elle n'avait aucune disponibilité de rendez-vous
Chambre des Etrangers
62bfe0e3413a8b69b32bf339
1 juillet 2022
L'envoi d'un seul mail de relance n'est pas suffisant. De plus, la préfecture ne rapporte pas la preuve du mail envoyé. M.
1ère chambre
6438f300a942a604f5e936dd
13 avril 2023
Le tribunal a estimé que les mails de M.
Chambre Commerciale
5fdad8ec4a141a6b8f9a6d19
16 mai 2019
Elle fait valoir la conformité du mandat conclu entre les parties, soit répondant à l'exigence d'un écrit compte tenu des mails échangés et conforme aux articles 1316-1 et 1316-4 du code civil.
Pôle 4 - Chambre 10
65aa29aca34ad10008581bb7
18 janvier 2024
En cas de différence, l'acte sous signature privée vaut preuve pour la somme écrite en toutes lettres.
Chambre 1-11 HO
66960d0353a3547449c2411d
12 juillet 2024
2024/85 Rôle N° RG 24/00085 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNKEX [E] [W] C/ PROCUREUR GENERAL MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L'HOPITAL [4] Copie délivrée : par mail
Chambre des étrangers-JLD
67f4ada176ec6bab6dfbab5d
7 avril 2025
Sur la carte d'identité, l'écriture est penchée à droite, le 'L' de [H] est écrit en majuscule.
Chambre 4 A
6273697fa58162057dac65fc
29 avril 2022
S'il affirme avoir fixé la rétribution de Monsieur [N] à 2 %, aucun écrit en ce sens n'est produit, ni aucune information écrite, ou encore un paiement d'une telle commission durant les deux ans de collaboration
Chambre civile 1-7
6710aa7bbe64d7e510245248
16 octobre 2024
Elle affirme ne jamais avoir eu de rendez-vous au cabinet de l'avocate et avoir échangé seulement 5 mails.
Chambre sociale
65321aad9e4ea48318f5abf1
19 octobre 2023
Enfin, certains mails démontrent qu'elle exerçait effectivement en pratique la fonction d'agent immobilier : - mail du 24 mai 2020 aux termes duquel M.
1ère chambre civile
69fad107cdc6046d47bf7b85
5 mai 2026
Le 30 juillet 2025, la société Lundi matin logistics a écrit par mail à la société [E] technologies France qu'en refusant l'activation du VPN nécessaire au système de gestion d'entrepôt WMS, elle empêchait
69eaff73cdc6046d47579b8f
23 avril 2026
La Sci [1] a organisé une consultation écrite en vue de procéder à l'assemblée générale extraordinaire des associés pour statuer sur le retrait de M.[D]. Cette demande a été rejetée. 3.
Pôle 6 - Chambre 5
65b36b408c0355000835f658
25 janvier 2024
[C] de la société IMESA ; - un mail de 2017 adressé par M.
Pôle 6 - Chambre 11
61628cc9293034a8c342f6be
13 septembre 2012
En ce qui concerne la société MAHI PLASTICS GROUP La société MAHI PLASTICS GROUP demande sa mise hors de cause, faisant valoir qu'il n'existe pas de lien de subordination entre elle et les appelants
6253cb0fbd3db21cbdd8cc33
4 novembre 2008
Votre mail du 5 avril 2005 est en parfaite contradiction avec la réalité et avec le document écrit confirmant les termes de notre entretien du 18 octobre 2004.
Pôle 5 - Chambre 3
660f9502a40f8b0008cb75ef
4 avril 2024
Par mail du 14 novembre 2018, la SASU La Familiale, représentée par son gérant, M.
1ère chambre sociale
671b35572edfb0b58c05eb05
24 octobre 2024
[H] conteste avoir écrit le mail du 13 mai qui lui est imputé et la société Triumvirat comme lui soutiennent que Mme [D] avait la main sur la boîte mails en question, ce que rien toutefois n'établit.
Page 8 sur 527