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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
627df6c40d41e0057d43e0fb
12 mai 2022
12 mai 2022
Par conclusions notifiées le 03 mars 2021 sur le RPVA auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé, Mesdames [E] [S] et [L] [P] demandent à la cour de statuer de la manière suivante :
Source officielleChambre 1-11 OP
678b47138cafc520068c166d
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8534781dc057dee7b7a
11 mai 2022
11 mai 2022
MMA IARD en sa qualité d'assureur de Me [I] [J] 14 Boulevard Marie & Alexandre Oyon 72030 Le Mans Non représentée (Signification de la déclaration d'appel en date du 09 février 2021- PV de remise
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37b
22 février 2008
22 février 2008
Patrick Alfred Raymond né le 27 mai 1947 à TOULOUSE Fils de Y... Yvan et de E... Marthe De nationalité française Marié Ingénieur Demeurant...
Source officielleChambre civile
634f9588b5afe5adfff28a3c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Parallèlement, se présentant comme administratrices de l'association, Mesdames [U] [B], [MY] [O], [ST] [ZE], [KN] [M] ont, par requête datée du 3 mars 2016 et reçue le 4 mars 2016, sollicité du président
Source officielleChambre 3-2
6973aa10cdc6046d47719bfb
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mesdames [T] ont fait appel de ce jugement le 15 novembre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd89898
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Nicole F... et Marie-Anne G....
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
651baf67cbe2fc83182f8a6e
2 octobre 2023
2 octobre 2023
GOUMILLOUX, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905dd
11 avril 2013
11 avril 2013
* * * Madame Eugénie A...veuve Y...est décédée le 24 juin 2003 laissant pour lui succéder ses trois enfants : Jean-Claude, Marie-Claude et Marie-Lise Y....
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61625c98d64a6b1f5148774a
20 janvier 2014
20 janvier 2014
Le conseiller de la mise en état a joint ces deux procédures par ordonnance du 2 mai 2013. Maître [V] [B] est intervenu volontairement à la procédure par conclusions du 28 mai 2013.
Source officielleChambre 2-4
64379d319477fe04f5cc6263
12 avril 2023
12 avril 2023
[Adresse 1] défaillante Madame [A] [J] épouse [Z] née le 30 Mai 1955 à Aix-en-Provence, demeurant [Adresse 9] représentée par Me Romain JIMENEZ-MONTES de l'AARPI CRJ AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6036af436fbe93504fe325b3
15 septembre 2015
15 septembre 2015
MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0164 INTIMÉES Madame [J] [Q] [Adresse 3] [Adresse 3] et Madame [E] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Didier DALIN de la SELURL
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6719e5065857dd64cbdaa5d4
23 octobre 2024
23 octobre 2024
T] et [BB] à l'encontre du jugement entrepris, - débouter Mesdames [ED], [WB], [XW], [XZ], [T] et [BB] de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions, - condamner Mesdames [ED], [WB], [XW], [XZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dcf
27 novembre 2006
27 novembre 2006
Le rapport de cette expertise a été déposé le 7 mai 2004.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162b8ceefb73d2e55750e3c
31 janvier 2013
31 janvier 2013
La SNC Thiboudes-Bonomées a formé un appel enregistré au greffe de la cour le 14 mai 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d53
27 avril 2004
27 avril 2004
Le 18 mars 2002, Mesdames Annick et Françoise X... ont fait assigner Monsieur André Z... devant le tribunal d'instance de Levallois-Perret, pour obtenir la validation du congé qu'elles lui avaient fait
Source officielle1ère Chambre
67f5ff3fe523525b14ffdad0
8 avril 2025
8 avril 2025
Mesdames [P], [O], [I] et [Y] [V] du surplus de leurs demandes présentées à titre subsidiaire, Condamne Mesdames [P], [O], [I] et [Y] [V] , au titre de l'article 700 du code de procédure civile
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162b8ceefb73d2e55750e39
31 janvier 2013
31 janvier 2013
La SNC Thiboudes-Bonomées a formé un appel enregistré au greffe de la cour le 14 mai 2009.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0e55c25a97f0381f550a
27 novembre 2014
27 novembre 2014
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 10 septembre 2014 *** [J] [L] né le [Date naissance 4] 1912 à [Localité 9] (Allemagne) et [R] [L] née le [Date naissance 1] 1928 à [Localité 8] (Allemagne) se sont mariés
Source officielle1re Chambre A
616359d61416be03751aa40d
28 juin 2011
28 juin 2011
VIALATTE, avocat au barreau de GRASSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 31 Mai 2011 en audience publique.
Source officiellePage 8 sur 193
MESCAM, Mathieu, Pierre, Louis, Marie
13/02/2025
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MESCAM, Mathieu, Pierre, Louis, Marie
22/01/2025
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mes'ham, MESCAM, Mathieu, Pierre, Louis, Marie
05/08/2021
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MPLM Delivery, MESCAM, Mathieu, Pierre, Louis, Marie
28/07/2021
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MESCAM, Loïc Marie François
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
09/10/2020
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