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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_24PA01223_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique.
Source officielle2e chambre de la famille
6431068128558704f52e6aa7
6 avril 2023
6 avril 2023
AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/05406 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PEJF Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 MARS 2021 DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE MILLAU
Source officielle3ème Chambre Commerciale
679089a2a212a19f662df6ae
21 janvier 2025
21 janvier 2025
(la société Millot) a ouvert un compte courant professionnel auprès de la société Lyonnaise de Banque (la Lyonnaise de Banque).
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9283e
14 octobre 2015
14 octobre 2015
.., décédé le 14 mars 2015 née le 30 Mai 1977 ... ... 20166 PIETROSELLA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Juliette MILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dbf8
29 avril 2009
29 avril 2009
chambre sociale ARRÊT DU 29 Avril 2009 Numéro d'inscription au répertoire général : 08/ 07896 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 OCTOBRE 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MILLAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92951
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Christine MISSOUX, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience au cours
Source officielle4e chambre civile
626a2f4e71469e057d789aa2
27 avril 2022
27 avril 2022
Greffier : Henriane MILOT ARRÊT : - par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69cf6407cdc6046d47f41f99
2 avril 2026
2 avril 2026
nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Monsieur [J] [E] né le 01 Février 1954 à [Localité 1] de nationalité Française Profession : Médecin, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Stéphane MILON
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d603
3 février 2011
3 février 2011
A l'audience de plaidoirie du 17 Janvier 2011, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032a
4 mars 2013
4 mars 2013
par application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Eliane RENON et de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92752
24 septembre 2015
24 septembre 2015
MANAUD, Greffier, ont tenu seuls l'audience au cours de laquelle, Madame le Conseiller MISSOUX a été entendue en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutient des intérêts de leurs
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA05211_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01222_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9339c
13 juin 2016
13 juin 2016
Y...mettrait à la disposition de cette dernière un logement situé à Pointe Milou chez Jocelyne Z...à Saint-Barthélemy.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9190b
3 juillet 2014
3 juillet 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc Y..., Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921ec
30 mars 2015
30 mars 2015
A l'audience de plaidoirie du 16 Février 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13ad5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Greffier : Henriane MILOT ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielle4e chambre civile
64eedcb9bb2c32d969d352f8
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62f1f8bf699dc905d4ce98a0
6 août 2022
6 août 2022
[X] [I] né le 05 Octobre 1988 à [Localité 1], de nationalité roumaine ayant pour conseil en première instance, Me Sophie Millot, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielleRétention Administrative
67a6f86275cd1a5d10e65466
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Corentin MILLOT, Greffier, MOTIFS Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Vu l'ordonnance du 24 janvier 2025 (N° RG 2025/00149) rendue par Monsieur DUMAS, conseiller à la cour d'Appel
Source officiellePage 8 sur 181