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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
62c3d46793e17a63792057b9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[C] [E] né le 25 juin 1957 à LILLE (59000), demeurant 2 rue Tardy de Montravel - 98800 NOUMEA Représenté par Me Fabien MARIE de la SELARL D'AVOCATS CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL01373_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
B..., représentés par Me Montazeau, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement nos 1900505, 1905853 du 25 février 2022 du tribunal administratif de Toulouse ; 2°) d’annuler les délibérations
Source officielle1ere Chambre Section 1
626b818fd1fb03057d9a52f1
25 avril 2022
25 avril 2022
Section 1 *** ARRÊT DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [T] [K] [Adresse 2] [Localité 4] (FRANCE) Représenté par Me Aimée CARA de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU
Source officielleRecours Hospitalisation
636ca6d26c7633dcd15b3f76
1 octobre 2022
1 octobre 2022
Partie intimée, Représentée apr M° MONTAZEAU et CARA, avocat au barreau de TOULOUSE Le Ministère Public, avisé, Vu l'article L. 3222-5-1 du Code de la santé publique ; Vu l'article L. 3211
Source officielleRecours Hospitalisation
66c58311784a89285d3f337d
19 août 2024
19 août 2024
DE SANTE OCCITANIE [Adresse 1] [Localité 3] Régulièrement convoqué, non comparant, INTERVENANT CENTRE HOSPITALIER [6] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SELARL MONTAZEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c6b
4 janvier 2006
4 janvier 2006
Y... de Frégignier 38460 MORAS représentée par Me Pierre MASANOVIC, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SOCIETE SCS CARRIER Y... de Thil 01122 MONTLUEL CEDEX représentée par Me Philippe GAUTIER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbbb
13 septembre 2007
13 septembre 2007
APPELANTE : LA COMMUNE DE MONTPEYROUX, représentée par son Maire en exercice, domicilié ès qualités Hôtel de Ville 12210 MONTPEYROUX représentée par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me MONTAZEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aad6
31 janvier 2008
31 janvier 2008
SOLPLAST SA POLIPLASTIC SA GAN ASSURANCES IARD APPELANTE : EARL LA LOUVIANE, poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Chemin du Langoustier 30700 MONTAREN
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d784
14 février 2011
14 février 2011
né le 01 Août 1957 à MONTLUEL (01120) ... 01160 PRIAY représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte ROUSSEAU, avocat au barreau de l'AIN ****** Date de clôture
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02521_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 septembre 2024, la société civile immobilière Marie-Christine, représentée par Me Montazeau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf2
8 août 2012
8 août 2012
NOUMEA Saisine de la cour : 18 Octobre 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SOCIETE LE FROID, SA prise en la personne de son représentant légal 7 rue des Frères Charpentier - Montravel
Source officielleRecours Hospitalisation
66162beb99851e0008f1e7ea
9 avril 2024
9 avril 2024
TOULOUSE INTIME PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE Régulièrement convoquée, non comparante INTERVENANT CENTRE HOSPITALIER [7] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SELARL MONTAZEAU
Source officielleSécurité sociale
6163e9c92e03570bfc8b3f17
27 avril 2010
27 avril 2010
D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 27 AVRIL 2010 APPELANTE : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE [Localité 3] DIRECTION GENERALE [Localité 2] représentée par Maître Stéphane MONTAZEAU
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05156_20240226
26 février 2024
26 février 2024
€569,4489,122 990,86 €5 560,00 €569,4489,14 775,90 €1 185,00 €569,4489,11 017,88 €515,00 €569,4489,1442,37 €4 220,00 €569,4489,13 624,87 € Indice TRTP Transport10 300,00 €1110 300,00 € Indice TP01 Montage4
Source officielle1ère Chambre
5fca73b669fa036072701bc0
13 octobre 2020
13 octobre 2020
L'acte authentique de vente a été reçu le 03 août 2016 par la SCP de notaires MILLET MONTAZEAU implantée à [Localité 11] (Hauts de Seine), puis publié le 19 août 2016 à VANVES sous la référence volume
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87464
16 décembre 2004
16 décembre 2004
. : 99/07802 Nature du recours : Appel APPELANTS : SOCIETE RENAULT BRONNER LA BOISSE 521 Route Nationale 01120 LA BOISSE MONTLUEL représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20540_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
B, représentés par Me Montazeau, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner l'Etat à leur verser une somme de 37 045 euros à parfaire, augmentée des intérêts au taux légal à
Source officielleChambre 1-4
6711fa977603bf88a18844c7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, substitué par Me Laurent LACAZE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Damien MONTIBELLER
Source officielle1re chambre sociale
6260f8e96d9e13277d6e37f1
20 avril 2022
20 avril 2022
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG 16/01622 APPELANTE : S.A.S INTEL CORPORATION prise en la personne de son représentant légal en exercice 2 rue de Paris Les Montalets
Source officielle1re chambre sociale
6260f8ed6d9e13277d6e380b
20 avril 2022
20 avril 2022
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG 16/01643 APPELANTE : S.A.S INTEL CORPORATION prise en la personne de son représentant légal en exercice 2 rue de Paris Les Montalets
Source officiellePage 8 sur 11