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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d703
11 mai 2007
ANQUETIL, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Michel ANQUETIL, Président Michèle BRONGNIART, Conseiller Marguerite-Marie
9e Chambre A
6162af109547460d26ddb655
21 février 2013
Rôle N° 12/10004 [Y] [U] C/ SA GEMALTO Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle ARDIGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Bertrand OLLIVIER
Chambre 4-3
66878c8d05d6f7f678d48dc0
4 juillet 2024
Portalis DBVB-V-B7H-BLHJ6 [R] [J] C/ Mutuelle MUTUELLE MARSEILLE METROPOLE Copie délivrée le 04 juillet 2024 à : -Me Justine LAUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Olivier
3ème Chambre
6867688cdd25744ff781d437
1 juillet 2025
B] [G] NEE [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ APPELANTS Monsieur [Y] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Non représenté INTIME Nous, Olivier
3ème chambre A
6881bec353f7f060d28c7965
22 juillet 2025
LA FABRIQUE 3D Représentant : Me Antoine BLANC de la SELARL DU PARC - MONNET LYON, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Olivier BUSCA, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE APPELANT S.A.S.
6253cb17bd3db21cbdd8cd3c
22 octobre 2008
représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Maître Françoise A... avocat plaidant pour la SCP LSK et associés du barreau de Paris P346 SCP MICHAUD ET B... prise en
6253c912bd3db21cbdd8727b
4 mai 2004
SALZMANN, Président de Chambre) Monsieur Jean Pierre SZYSZ, Conseiller Monsieur Olivier FOLSCHEID, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi, Prononcé par Monsieur Michel SALZMANN, Président
Chambre 3-2
63ca41eb9066fd7c90fc224d
19 janvier 2023
19/10963 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BER5N [I] [P] (AJT n°2019/009090 du 06/09/2019 - BAJ d'AIX-EN-PROVENCE) C/ [Y] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier
6253caf1bd3db21cbdd8c804
26 février 2008
Vu l'appel formé par Monsieur Michel X... et Monsieur David X...
1ère Chambre
6036fae21ad5d5961332219d
30 juin 2015
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 JUIN 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
6253cacabd3db21cbdd8c13d
17 avril 2008
Jean-Michel, Claude X... C / Brigitte Claudine Y... épouse X...
6253cc28bd3db21cbdd8f4b9
12 avril 2012
Laurent X... :200 parts Mme Michèle X... :200 parts M. Georges B... : 50 parts M.
10e Chambre
603355d880fbb106d76c042d
6 juillet 2017
La Cour était composée de : Monsieur Olivier GOURSAUD, Président Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller Madame Anne VELLA, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cd30bd3db21cbdd9287f
15 octobre 2015
de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 INTIMÉS Monsieur Michel X... né le 27 Mars 1944 à Sétif demeurant...-89300 CHAMPLAY Représenté par Me Patricia NOGARET
Chambre des Urgences
62736aa4a58162057dac6782
4 mai 2022
Monsieur [Z] [X] 41 rue Colombeau - 37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE représenté par Me Julien BERBIGIER, avocat plaidant, SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS du barreau de TOURS en présence de Me Olivier
6253cc8fbd3db21cbdd907df
25 avril 2013
Par conclusions datées du 15 octobre 2012, Mme Michelle A... sollicite la confirmation du jugement entrepris en toutes ses dispositions et demande à la Cour : * de débouter M.
6253cd04bd3db21cbdd9204f
19 février 2015
de Monsieur Michel Y...
6253cac0bd3db21cbdd8bf52
27 juin 2008
Michel X...
6866136f27f49a37ec714da4
en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 01 Juillet 2025 Nous, Olivier
Pôle 5 - Chambre 5
615e0e71c25a97f0381f5697
27 mars 2014
, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée du rapport et Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller.
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