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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc38
20 novembre 2008
20 novembre 2008
A. de Presle 01310 POLLIAT non représentée Me Patrick Z...ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société FINANCIERE ET INDUSTRIELLE DU PELOUX 51, avenue Maréchal Joffre 92000 NANTERRE non
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a804
14 novembre 2007
14 novembre 2007
. : 05 / 04790 RT / AG CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'AVIGNON 27 septembre 2005 Section : Encadrement SA VIGNOBLES DU PELOUX C / X...
Source officielle1ère chambre civile A
68df5d704a4e15bf2fe4fa04
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CERVELLO, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : Mme [U] [X] [G] [R] épouse [S] née le [Date naissance 6] 1958 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par la SELARL CHOULET PERRON
Source officielleRéférés Civils
63c79bcdda31367c908eb85f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
débats **** Vu l'assignation en référé délivrée le 14 Octobre 2022 ENTRE : Monsieur [T] [K] né le 06 Avril 1959 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sylvie PÉLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8549d
22 juin 2001
22 juin 2001
PERRON et M. VALTAT GREFFIER : Madame M. GRANDJEAN Lors du délibéré PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur B.
Source officielle1ère Chambre
62c5299aa2c4236379079ba4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Localité 6] Représentée par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER-RINCAZAUX, avocat au barreau de LORIENT Maître Anne Yvonne SYNVET [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Sylvie PÉLOIS
Source officielle1ère Chambre civile
68f07f4947396eb608bc0676
15 octobre 2025
15 octobre 2025
RG : N° RG 25/01000 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JJMC Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE PROXIMITE DE PERONNE DU VINGT SEPT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE :
Source officielle2ème Chambre
652a310f7ed1ea83181125be
13 octobre 2023
13 octobre 2023
OUEST Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sylvie PELOIS
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eda4ff9ec259c09a8a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la cour : Jugement rendu le 12 Décembre 2023 par le Juge de l'exécution de Nanterre N° RG : 23/07515 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.10.2024 à : Me Floriane PERON
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03429_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03430_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 avril 2026. La rapporteure, Signé : N.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01208_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 décembre 2025. La rapporteure, Signé : N.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00998_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les observations de Mme Hentz, avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00867_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Peton, - les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01003_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B... veuve A... à exploiter les parcelles cadastrées ZB 32 et ZB 62, situées à Péronne, d’une contenance totale de 15 ha 59 a 50 ca, l’arrêté explicite dans le même sens du préfet de la région Hauts-de-France
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a9d
11 septembre 2001
11 septembre 2001
PERRON et M. VALTAT GREFFIER : Madame M. GRANDJEAN Lors du délibéré PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur B.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02428_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre BAUX RURAUX
63d0d56981a7b805de12b435
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par jugement en date du 10 novembre 2021 , le Tribunal paritaire des baux ruraux de Peronne a : -débouté M.
Source officielle2ème Chambre
63c257040bfda47c9007614f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
ELECTRICITE TACHER Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BERTHAULT - Me PELOIS
Source officielle2ème Chambre
66863d17b1dbbe3bae60042a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.
Source officiellePage 8 sur 136
Pelong, Charles, Pierre, Rémi
07/07/2026
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PELONE
02/07/2026
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Le Pelon, LE REYNET
transfert du siège social, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 09/01/2026 enregistré au SIE AUCH le 12/01/2026 sous le numéro dossier 2026 00000543, référence 3204P012026A00036 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue de l'Evêché 32300 Mirande
21/04/2026
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SAS LA PELONIE
21/04/2026
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Pelon
28/02/2026
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