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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA04402_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
En ce qui concerne l’absence d’indication du degré de pente de la toiture : 31.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02264_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ses caractéristiques, adaptées à la pente du terrain, s'inscrivent dans la possibilité d'une création architecturale plus contemporaine, sans méconnaître la culture architecturale, paysagère et urbaine
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162af189547460d26ddb69d
31 janvier 2013
31 janvier 2013
jugement entrepris sera confirmé en ce qu'il les a déboutés de leur demande de dommages-intérêts ; Considérant, sur la demande des consorts [P]-[G] tendant à la remise en l'état antérieur de la pente
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01910_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
S'il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il y aurait eu, sur ces parcelles, des éboulements anciens ou actifs, il en ressort, en revanche, au travers notamment de la carte des données des pentes annexée
Source officielle4e chambre civile
65b364331d7564000872dfb6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[F] dans une pente à 7% et qu'il en était sorti.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03847_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Ils soutiennent que : - ils justifient d'un intérêt leur donnant qualité pour agir ; - les moyens soulevés par M. et Mme F ne sont pas fondés ; - la pente de la toiture n'est pas conforme au cahier
Source officielle1ère ch. civile
6971ca5ecdc6046d473524d0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
titre des frais irrépétibles, le tribunal a rejeté toute demande plus ample ou contraire, et, statuant à nouveau, - condamner la société Menuiserie [X] à exécuter les travaux d'isolation des sous-pentes
Source officielleChambre 1-7
660f94e0a40f8b0008cb714b
4 avril 2024
4 avril 2024
- réalisation d'une forme de pente adaptée en matériaux légers. - réalisation d'une étanchéité après adaptation des moignons des descentes pluviales.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02931_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
et le sommet de l'acrotère pour une toiture terrasse ou à faible pente (= 10%) ".
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a75
21 septembre 2020
21 septembre 2020
En contrebas de leur propriété, la parcelle se trouve en limite d'un chemin en pente, puis d'un terrain situé cadastré section [...] et [...], propriété de H... A....
Source officielleSociale D salle 3
67592de94f06387a26ce76ce
18 octobre 2024
18 octobre 2024
, les photographies produites établies non contradictoirement ne permettent pas à elles seules de comprendre les raisons de ce basculement et ne permettent de vérifier ni l'état de la remorque ni la pente
Source officielleChambre Civile
64acf3f503c09105db6c0586
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Pente insuf'sante : Le plan annexé à l'arrêté 4513003AA021 obtenu le 19 août 2003, précise une pente de 21°. Sur place, j'ai constaté une pente beaucoup plus faible de l'ordre de 15°.
Source officielle1ère Chambre civile
67ee195f6cff766e94e38964
1 avril 2025
1 avril 2025
- Sur l'orientation de la pente de la toiture : M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02029_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Le projet respecte ainsi les objectifs de meilleure adaptation au terrain naturel et de réduction maximale des terrassements cisaillant la pente.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20904_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
de la rampe de béton pour accéder au niveau du poste de secours n°1 est de 20 %, soit une pente supérieure à 12% ; - la pente de la rampe de béton pour accéder au niveau du n° 83 de la promenade Charles
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21529_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
caractère, site historique (identifié au document graphique par une légende spécifique) à protéger, soumis à autorisation de permis de démolir : / La tuile canal de teinte brun-rouge nuancé sur une pente
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d1
7 mars 2012
7 mars 2012
Le jugement déféré retient, au vu des constatations consignées dans le rapport d'expertise judiciaire, la responsabilité de l'architecte pour la non conformité des pentes de toitures aux règles de l'art
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c03c8d0ccf000877e74d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Elle a glissé dans une pente sur le chantier de l'entreprise AZUR BUILDING STUDIO et s'est retournée.
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6ce
9 avril 2024
9 avril 2024
Statuant à nouveau : CONDAMNE solidairement la SCI Montrep et les consorts [Y] à exécuter les travaux de démolition du faîtage en béton et de réalisation de la couverture du mur séparatif par deux pentes
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b7
8 octobre 2007
8 octobre 2007
À cette date en effet, les terrains des consorts Z... étaient en friche et ne disposaient que d'un accès constitué d'un chemin sur une forte pente.
Source officiellePage 8 sur 148