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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7a9
11 décembre 2007
11 décembre 2007
X... 3, Square Louis Pergaud 78190 TRAPPES comparant en personne, assisté de Me Sophie A...
Source officielle1ère chambre
67ef6c889a9834ffd825fb67
3 avril 2025
3 avril 2025
en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, postulante, avocate au barreau de Nîmes Représentées par Me Arnaud Pericard
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd8fff2
27 novembre 2012
27 novembre 2012
commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société LLM 8 rue Beaumarchais 63000 CLERMONT FERRAND Maître Roland B... pris en qualité de mandataire judiciaire de la Ste LLM 38 bis rue Pétiniaud
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01744_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Pernoud, représentant M. et Mme B....
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f002940fdbe4ba0777b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Morgane HANVIC, avocat au barreau de PARIS S.A.M.C.V. [25] [Adresse 7] [Localité 16] Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et Me Arnaud PERICARD
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00675_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mai 2022, Mme D B, représentée par Me Périnaud, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros, à verser
Source officielle3ème chambre A
642d1484cb8fa004f57da1d9
4 avril 2023
4 avril 2023
Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Arnaud PERICARD
Source officielle3e chambre sociale
653a06a3d0451e8318d0ea62
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Echocardiographie sans anomalie en autre d'HTAP ou épanchement pericardique ++'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901ae
28 janvier 2013
28 janvier 2013
COMPARANTE en personne ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE, demeurant 25 cours Jean Pénicaud-87000 LIMOGES NON COMPARANTE EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL,
Source officielle1ère Chambre
64af98fb049d5c05db1731b1
12 juillet 2023
12 juillet 2023
qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Maître VERMOTE de la SCP UHALDEBORDE-SALANNE GORGUET VERMOTE BERTIZBEREA, avocat au barreau de BAYONNE Assistée de Maître PÉRICAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab7
26 septembre 2013
26 septembre 2013
civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SARL CMW CONSEILS ET INVESTISSEMENTS dont le siège social est 8 RUE PETINAUD
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00211_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Lors du retrait du drain péricardique le 30 août 2015, est survenu un épanchement péricardique compressif, sous forme d'un écoulement de sang en jet, lié à l'existence d'une " tamponnade ", accumulation
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00274_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Lors du retrait du drain péricardique le 30 août 2015, est survenu un épanchement péricardique compressif, sous forme d'un écoulement de sang en jet, lié à l'existence d'une " tamponnade ", accumulation
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
616294cfdb5ccebfe3f3a5c9
19 juin 2013
19 juin 2013
DEVELOPPEMENT [Adresse 17] [Localité 5] Rep/assistant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) Rep/assistant : Me Jean-François PERICAUD
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA04664_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 17 décembre 2025, la commune de Chennevières-sur-Marne, représentée par Me Perrineau (AARPI Premisse Avocats) conclut au rejet de la requête, à la condamnation de
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616250ff929f6bffa995b3a0
16 octobre 2013
16 octobre 2013
7] Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4] représenté par son syndic, le cabinet CONCORDE GESTION, ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 4] représentés par la SCP JEAN-FRANCOIS PERICAUD
Source officielle1ère Chambre
666a8d52c0b8d30008019272
17 janvier 2024
17 janvier 2024
immatriculée au RCS de LONS LE SAUNIER sous le numéro 513 771 113 prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège Sise [Adresse 5] Représentée par Me Arnaud PERICARD
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8542e
22 février 2001
22 février 2001
DIJON CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES ARRÊT DU 22 FEVRIER 2001 N° RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N°00/00137 APPELANTE : SA RABERIN LE Gué Léger 71600 VITRY EN CHAROLLAIS Représenté par Maître Sandrine BILLIOTTE PERTINAND
Source officielle1ère Chambre
69fc1fcdcdc6046d47e0be76
6 mai 2026
6 mai 2026
sous le numéro 433 391 489, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Arnaud PERICARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6a1a717acdc6046d47743f1e
29 mai 2026
29 mai 2026
. - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires : plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles
Source officiellePage 8 sur 22