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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
63cf8464a6687f7c904cb9a8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La SARL Alexander [T] et M.
Source officielleChambre 1-2
68676bd6fdaf41a8356be631
3 juillet 2025
3 juillet 2025
@free.fr', il n'est pas d'avantage discuté que le message qu'elle a envoyé au greffe le même jour à 19 heures 57, intitulé 'conclusions et communications de pièces' était dépourvue de toute pièce jointe
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed52
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 10/ 04950 AFFAIRE : Me Alexandre X...- Mandataire liquidateur de SARL AGENCE DE L'EGLISE ... C/ Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f9
5 mars 2015
5 mars 2015
de la SCP Albertini-Alexandre, avocats.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6711faf27603bf88a1884b13
17 octobre 2024
17 octobre 2024
L'association intimée produit deux attestations de Mme [E], ergothérapeute (pièce 44) et de Mme [C], cadre de santé (pièce 45) pour justifier du comportement humiliant adopté par Mme [H] vis-à-vis de sa
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e359
27 juin 2011
27 juin 2011
chez son père, indépendamment du fait que la mère a finalement renoncé à son projet de partir vivre avec le mineur au PORTUGAL, ce projet lui restant manifestement encore cher, comme en atteste l'argumentation
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b3
12 février 2008
12 février 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c119
12 février 2008
12 février 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c02
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Jean-Pierre X... ... 30111 CONGENIES Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER Association LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93626
28 octobre 2016
28 octobre 2016
(les consorts X...- Y...) ont promis de vendre jusqu'au 7 mars 2012 à M. Z... et à Mme Alexandra C..., épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92ded
25 janvier 2016
25 janvier 2016
SUR LES FRAIS IRREPETIBLES ET LES DEPENS L'équité commande de ne pas faire application de l'article 700 du code de procédure civile au profit de la sarl Y... ET FILS.
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f03
23 mars 2004
23 mars 2004
PEUGEOT CITRO N AUTOMOBILES (PCA) en la personne de son représentant légal 45 Rue Jean Pierre Timbaud 78307 POISSY CEDEX Non comparante - Représentée par Me Jean Pierre LEFOL (avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852db
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Chamblin - 10130 ERVY LE CHATEL Prévenu, libre Appelant et intimé, Non comparant Représenté par Maître GONZALEZ de GASPARD, Avocat la Cour d'Appel de PARIS LE MINISTERE PUBLIC : Appelant, Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f3
18 janvier 2017
18 janvier 2017
En l'espèce, l'intimée conteste avoir formulé un tel accord et aucune des pièces produites par l'appelant n'apporte la preuve de cet accord sur les modalités telles qu'il les réclame.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e0d
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Alexandre A...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02750_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
C A et Alexandre A est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff7d
25 mai 2012
25 mai 2012
FRANCOIS représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Pierre Jean Claude X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat
Source officielleChambre 1-4
665aba4197d5920008107315
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AXA FRANCE IARD La SA AXA FRANCE IARD Recherchée en qualité d'assureur de la société ACTION ETANCHE Représentée par Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER, avocat au barreau de NICE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bcc
1 octobre 2007
1 octobre 2007
G. no 04 / 00857, en date du 06 janvier 2005, APPELANT : Monsieur Alexandre X...
Source officielle2ème chambre section C
68edd8fa87178132e19350fe
13 octobre 2025
13 octobre 2025
de Maître Alexandre Zwertvaegher.
Source officiellePage 8 sur 253