La Société L, qui a pour objet social la vidange et le nettoyage des puisards et des fosses septiques, le curage et le détartrage de tous réseaux d'évacuation et qui déclare avoir une activité secondaire

exceptionnels de manutention de charbon, scories, cendres de bois en cas de panne de l'équipement ; - travaux sur tuyauteries ou autres travaux dans les soutes à charbon, scories, bois ; - nettoyage de puisards

Les époux [V] allèguent que les époux [W] auraient posé des caméras dirigées sur leur fonds que ces derniers auraient ' devoyé' leur puisard sur leur pignon entraînant une inondation de leur sous-sol ou

cause, au demeurant à l'instar ceux analysés dans cette étude, a été édifié sous le niveau des plus hautes eaux de la nappe, il a néanmoins été doté, lors de sa construction entre 1965 et 1967, d'un puisard

B toute construction nouvelle, la gestion des eaux pluviales sur l'emprise de l'unité foncière est étudiée en priorité : - par infiltration (puisard, bac récupérateur, ou autre technique d'infiltration

sur la trappe du regard endommagée ; que l'expert retient le non respect des documents contractuels du regard, le défaut de raccordement sur le réseau d'assainissement et le mauvais positionnement du puisard

Il y a un puisard pour le rejet des eaux de la buanderie. Le rejet est non réglementaire. Il y a des résurgences au bas du terrain pour les eaux ménagères. Le rejet est non réglementaire.

A l'examen des constats d'huissier des 23 juin 2016 et 26 juin 2019, et du rapport d'expertise judiciaire qui conclut au sous-dimensionnement du tuyau d'évacuation et du puisard pour absorber toutes les

aménagé en atelier, l'apparition de flaques d'eau consécutives à des remontées de la nappe phréatique ainsi qu' un dysfonctionnement du système d'évacuation des eaux pluviales avec la présence d'un puisard

avaloirs existants au réseau d'eaux usées séparatif ; fourniture et pose d'un regard en PVC ; collecteur d'eaux usées ; tranchées ; connexion des avaloirs existants sur le nouveau réseau ; création d'un puisard

- Nettoyeur albraque ou de bassin de décantation du 02/05/1996 au 31/12/1996: Ouvrier mineur qui nettoie les albraques (collecteurs du caniveau), puisards centraux de pompes d'exhaure à l'aide d'un jet

Les eaux résiduelles pourront le cas échéant être extraites de l'excavation soient par des pointes filtrantes, soit par des puisards de pompage convenablement répartis.

conformité des installations et sources de rayonnement ionisants, de contrôle et d'analyses de la société CERAP (134.119,65 francs H.T.) au prélèvement d'un échantillon de sol par carottage en fond de puisard

les sommes de 53.000 euros TTC au titre de la mise en oeuvre d'un cuvelage et second oeuvre, de 5.500 euros TTC pour l'adaptation de l'extérieur, de 958,82 euros TTC au titre de l'évacuation vers le puisard

mis en place lors de la réparation en 1997, une fuite sur la canalisation d'eaux pluviales incluse dans l'épaisseur du mur, la situation des lieux en contrebas du terrain alentour, l'insuffisance du puisard

l'article NB 4 du règlement du plan d'occupation des sols, en imposant à chacun des propriétaires de retenir sur son lot les eaux provenant de sa toiture et de ses espaces privatifs par l'aménagement d'un puisard

l'article NB 4 du règlement du plan d'occupation des sols, en imposant à chacun des propriétaires de retenir sur son lot les eaux provenant de sa toiture et de ses espaces privatifs par l'aménagement d'un puisard

A cette date la mise à disposition de l'arrêt a été prorogé au 29 novembre 2022 , au 20 décembre 2022, au 31 janvier 2023 puisau 28 février 2023. ************** Statuant sur l'appel interjeté

DIRE ET JUGER que les travaux de création d'une terrasse carrelée avec caniveau et d'un puisard, ont été confiés à la société CMAP, laquelle a engagé sa responsabilité au titre de l'exécution de ces ouvrages

sont habitables depuis le 19 juin 2013, date à laquelle M. et Mme [O] ont emménagé : Les infiltrations en sous-sol de la maison sont, certes imparfaitement, jugulées grâce à la réalisation d'un puisard