AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db68
19 janvier 2011
19 janvier 2011
SORIN BIOMEDICA CRM FRANCE en la personne de son représentant légal CENTRE D'AFFAIRES BOURSIDIERE Bât Jura-BP 131 92357 LE PLESSIS ROBINSON CEDEX représentée par Me Hélène RAFFIN PEYLOZ, avocat au
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65a782b38121050008662dff
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[U] [O] et Mme [J] [G] se sont mariés le [Date naissance 2] 2002 à Plessis Robinson (92), sans faire précéder leur union d'un contrat de mariage.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89519
31 octobre 2007
31 octobre 2007
... ... 92140 CLAMART représenté par la SCP BOMMART MINAULT-No du dossier 00034488 assisté de Me Roland ERIAN (avocat au barreau de Paris) Monsieur Gabaret Y... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bbc
19 août 2013
19 août 2013
tout obstacle la voie de circulation depuis la route provinciale no2 aux différents lots de copropriété passant le long de la limite Ouest du lot n o129 sis sur la commune du Mont Dore au lieudit Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ebfa
17 janvier 2012
17 janvier 2012
. - Robinson - 98809 MONT DORE - NOUVELLE CALEDONIE représentés par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistés de Me Serge MOREL VULLIEZ, avocat au barreau d'ANNECY Intimée la
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
651fa517c601f083189915a1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
référé suivant assignation en date du 08 août 2023, à : Madame [G] [U] née le 28 Janvier 1961 à DIJON (21000), de nationalité Française, demeurant 11 rue Pierre d'Artagnan - 92350 LE PLESSIS ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e790
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Laure LE VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Arnaud X... ... 92350 LE PLESSIS-ROBINSON comparant en personne
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a74
11 septembre 1997
11 septembre 1997
(Tous Transports Aériens TTA Logistics) les 22 et 23 juin 1992 à l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle et livrées, après dédouanement, par le même transitaire à la MURATA ELECTRONIQUE au Plessis Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd4
17 janvier 2012
17 janvier 2012
née le 12 Février 1965 à LE PLESSIS ROBINSON (92) ... 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR ****** Date de clôture de l'instruction : 09 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique :
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d39f6
12 avril 2018
12 avril 2018
Cette société a pour associé unique la SA ROBINSON TECHNOLGIES Aux termes d'un procès-verbal en date du 29 octobre 2014, cette société a pris la décision d'attribuer à [G] [G] une rémunération à effet
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02339_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par un arrêté du recteur de l'académie de Versailles du 7 février 2017, Mme D a été affectée à titre provisoire au sein de l'école maternelle Louis Hachette du Plessis-Robinson.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653b
1 octobre 2002
1 octobre 2002
AFFAIRE N0 : 01/01937 AFFAIRE TILLET Cl MARGOTTIN Jugement du Tribunal de Commerce ANGERS du 13 Juin 2001 ARRÊT RENDU LE 01 Octobre 2002 APPELANT: Monsieur Patrice X... né le xx xxxxxxxxxx à LE PLESSIS ROBINSON
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00432_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le recteur de l'académie de Versailles, à laquelle elle était rattachée, l'a alors affectée à l'école Louis Hachette au Plessis-Robinson par une décision du 7 février 2017.
Source officielle2e chambre 2e section
6034ae60965e3a9a60441c84
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Il dit avoir été ensuite affecté à [Localité 7], puis au PLESSIS ROBINSON où il a été gendarme mobile jusqu'à sa retraite, effectuant des missions de maintien de l'ordre.
Source officielleChambre commerciale
62ce63ac9a20ce9fcf1268f1
11 juillet 2022
11 juillet 2022
ELECTRICAL, Siège social : 253 RUE VICTORIN BOEWA ROBINSON - 98809 MONT-DORE Représentée par Me Philippe O'CONNOR de la SELARL POC & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre civile 1-6
662b440cfe25450008314d94
25 avril 2024
25 avril 2024
débats : Mme Mélanie RIBEIRO, EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat du 6 juillet 2018, la société Papso VIII a confié à la société Salini Immobilier la construction d'un bâtiment logistique au Plessis-Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c85
19 février 1999
19 février 1999
née Z... pour les voir condamner à lui payer, avec exécution provisoire, la somme de 195.079,12 Francs, au titre du solde débiteur d'un compte-chèque ouvert dans ses livres, à l'agence du PLESSIS ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88808
27 avril 2006
27 avril 2006
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jacky X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8ace2
30 avril 2008
30 avril 2008
Mme X... précise que la rémunération inclut le 13ème mois et les congés payés ainsi que toute autre somme qui serait due par la convention collective; Mais attendu que, par arrêt du 16 mars 2006 (Robinson
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00598_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
19 janvier 2021 par lequel le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a retiré l'autorisation d'ouverture du laboratoire d'analyses de biologie médicale " Laboratoire du Catalan ", qu'elle exploite à Robinson
Source officiellePage 8 sur 10
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