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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec3
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Par acte du 21 novembre 2017, la SCI ROMA a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8956b
4 juillet 2007
4 juillet 2007
IG/SP COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 04 JUILLET 2007 ARRET N AFFAIRE N : 06/02987 AFFAIRE : GAEC DES ROCHES C/ S.C.I.
Source officielleChambre A - Commerciale
69df2697cdc6046d47485fae
14 avril 2026
14 avril 2026
Plusieurs des factures émises par la SAS Société des Transports Roche sont demeurées impayées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346c
26 juillet 2006
26 juillet 2006
L'Association des Routes du Rock et Gérard X... ont relevé appel de cette décision. L'ordonnance de clôture a été rendue le 11 mai 2006.
Source officielleChambre Commerciale
68032e241fa67923f7882969
1 août 2024
1 août 2024
ENTREPRISE ROCHE. PAR CES MOTIFS Donnons acte à S.A.S.
Source officielleChambre Commerciale
68032e241fa67923f788296b
1 août 2024
1 août 2024
ROCHE ESPACES VERTS. PAR CES MOTIFS Donnons acte à S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ad1
19 octobre 2020
19 octobre 2020
ISLAND ROCK RCS de Basse Terre no401842801 [...] [...] Représentant : Me Ioana ANDRE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b525
27 mars 2008
27 mars 2008
Cette dernière a proposé le produit à la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER- SA YVES ROCHER- qui, ayant une activité de vente de produits cosmétiques, diététiques et accessoires de beauté
Source officielle3e Chambre A
61624d6ced30a8f5617382ff
28 mai 2014
28 mai 2014
En 1998, la SARL les Jardins de Saint-Roch a réalisé un lotissement à [Localité 1].
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20b
21 novembre 2007
21 novembre 2007
ROCH HOTEL X... PERROT C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9b
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Vu l'appel formé le 16 mars 2010 par la SCI SIDEL ROCHE, Vu les conclusions de la SCI SIDEL ROCHE signifiées le 7 février 2011, Vu les conclusions de madame Ada X... signifiées le 9 mai 2011, Vu l'ordonnance
Source officielle1ère chambre civile B
61638eef0d12e998c06d9d50
25 janvier 2011
25 janvier 2011
La Sci Les Roches, appelante, conclut à la réformation du jugement et au rejet des demandes de Monsieur [G] et de la société Couleurs du Sud.
Source officielleChambre 3 A
652f78c6b053208318995988
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Monsieur [W] [C], dirigeant de la sas des Roches, s'est porté caution solidaire, à hauteur de la somme en principal de 120 000 €, des engagements pris par la Sas des Roches tandis que la SCI de [Localité
Source officielle2ème Chambre civile
6528df16aaebb88318fda436
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le 22 janvier 2021, la société Yves Rocher a déclaré une créance d'un montant de 108.628,42 euros à titre principal.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92846
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Jean-Roch X... sera condamné à la somme de 1 500 euros. Succombant en son recours, M. Jean-Roch X... sera condamné aux dépens d'instance et d'appel.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
651fa502c601f0831899151e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu l'avis médical motivé du docteur [C] de la ROCA en date du 18 Juillet 2023; Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de LAON du 21 juillet 2023 ordonnant le
Source officielleChambre sociale
ésenté par Me Alexandra GOMIS, avocat au barreau de BASTIAc/S.A
6684eabca0de54ff609f7c6e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SOCIETE FERMIERE SAINTE JULIETTE Prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA de la SELAS AB INITIO, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-7
631ad8e839cffb4f136743b6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
ROCCIA E.A.R.L.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdac71a6a83181c8cb5
2 novembre 2023
2 novembre 2023
; - condamné la SCI La Roche à verser la somme totale de 2.000 euros, à titre de dommages et intérêts, à MM [Z], [L], [W] et Mme [Y] [P] épouse [A] ; - condamné la SCI La Roche à verser, au titre de
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d17
13 janvier 2016
13 janvier 2016
SCI SATO SARL U STRETTU STATION LA ROCADE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE SEIZE DEFERE PRESENTE PAR : SARL CENTRE DE LAVAGE ROCADE prise en la personne
Source officiellePage 8 sur 350
SARL LAS ROCAS
19/07/2026
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ROCAS
31/05/2026
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ROCASSET
04/05/2026
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ROCASTORES
17/04/2026
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TAXI ROCASSIERS
15/02/2026
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