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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929bc
5 novembre 2015
5 novembre 2015
A cette audience, Monsieur SABRON, Président de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b8
19 juin 2003
19 juin 2003
Y..., Sabine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e637
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Sabri Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320b
2 mai 2016
2 mai 2016
RG N : 15/ 00894 AFFAIRE : Mme Sabine X...épouse Y... C/ M. Philippe Y... P-L. P/ E.
Source officielle3e chambre civile
651fa56cc601f0831899178b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ALIZEE CATALANE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sabine NGO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92327
24 avril 2015
24 avril 2015
Puis Monsieur SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 24 avril 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd56
23 octobre 2012
23 octobre 2012
G : 12/ 02036 Mme Sabine X...
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00550_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
du 21 octobre 2021 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Sabran une somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9399b
8 février 2017
8 février 2017
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTE : Mme Sabine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
CONFOLENT-PORT-DIEU DEMANDEUR à la récusationc/Madame Alexandra NICOLAY
6253cd05bd3db21cbdd920c8
26 février 2015
26 février 2015
A cette audience, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a été entendu en son rapport, Monsieur X... en ses explications.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ebd
15 février 2016
15 février 2016
A cette audience, en chambre du conseil, Monsieur SABRON a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92752
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92ea1
11 février 2016
11 février 2016
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON et Monsieur Gérard SOURY, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et
Source officielleSociale A salle 1
5fddc177600fe1676d3376e5
20 avril 2018
20 avril 2018
Représentant : Me Anne B..., avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique du 20 février 2018 Tenue par Sabine C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e27
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e2b
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers
Source officielleRétention Administrative
657806caba3a458318c8152b
27 août 2023
27 août 2023
[C] [F], appelant, assisté de Me Sabrine HADDAD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94133
17 octobre 2018
17 octobre 2018
: Me Sabrina Z..., avocat au barreau de TOULON Appelante C/ M. Pierre D... C... Représentant : Me Hinde A..., avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Me Sabrina B... Christian E... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b0
2 février 2011
2 février 2011
No 10/ 01945 AFFAIRE : Sabrina X... C/ Aîchouba Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90076
21 décembre 2012
21 décembre 2012
Par courrier du 2 avril 2012, Madame Sabine X... épouse Z... a fait appel de ce jugement, de même que Monsieur Ranuf X... par courrier du 4 avril 2012.
Source officiellePage 8 sur 335
Moutawakil, Yasmine Sabrine
24/07/2026
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SCI Sabrine KRAIEM
21/07/2026
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MORI, Hadjar, Sabrine
10/07/2026
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SDIRI, Sabrine, BEN NACER
25/06/2026
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FARHAT, Sabrine
18/06/2026
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