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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
668e254dfcf93851fdd64617
9 juillet 2024
9 juillet 2024
CZUB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SAS GLOBAL HABITAT Représentant : Me Florent BOURDALLÉ de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de BAYONNE - Représentant : Me Philippe-laurent SIDER
Source officielleChambre 3-3
68e9e9ebbb2ead0a581fb0ac
10 octobre 2025
10 octobre 2025
l'AARPI COVER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Benoît CITEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à SA PURE SUISSE LABORATOIRE Représentant : Me Philippe-laurent SIDER
Source officielleChambre 4-6
6688ddf5676b73dd81b96c02
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Monsieur [E] [M], demeurant [Adresse 2] / FRANCE Représenté par Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au barreau de TOULON APPELANT Etablissement Public OPERA DE [Localité 7] PROVENCE MEDITERRANEE sis
Source officielleChambre 1-8
S.D.C. DE L'IMMEUBLE ROYAL LUXEMBOURG, appelantec/S.C
677f67bc8c38f76f78303463
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Chambre 1-8 N° RG 24/12183 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNZGN Ordonnance n° 2025/M ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Syndicat des copropriétaires de l'immeuble ' le ROYAL LUXEMBOURG ' sis
Source officielleChambre 4-4
680b1db22c124f4fd8d67316
24 avril 2025
24 avril 2025
APPELANT EPIC AFPA Agence nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes, prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Philippe-laurent SIDER
Source officielleChambre 4-2
6a113b04cdc6046d47a6a395
22 mai 2026
22 mai 2026
Monsieur [B] [M], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Neila MAHJOUB, avocat au barreau de MARSEILLE SAS [2] prise en la personne de sons représentant légal domicilié ès -qualités au siège social sis
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e49a4bcd46bcddb182
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Rôle N° RG 25/00183 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWDR [D] [F] Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ [O] [Z] [E] [M] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-laurent SIDER
Source officielle1re Chambre A
6162be9299b588421c5e38e1
13 mars 2012
13 mars 2012
GAPORT Société MMA IARD Société LIXXBAIL Grosse délivrée le : à :BOULAN la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE BADIE SIDER la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY Décision
Source officielle8e Chambre A
6162cc32fea1086acdbe41cc
18 octobre 2012
18 octobre 2012
DU 18 OCTOBRE 2012 N° 2012/ 667 Rôle N° 11/01861 SA LYONNAISE DE BANQUE C/ SA SQUALE [U] [T] [L] [H] Grosse délivrée le : à : Me JM SIDER
Source officielle4e Chambre B
6162da70dda066944ee0e850
27 février 2012
27 février 2012
[J] [F] C/ CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ALPES CORSE Grosse délivrée le : à : COHEN SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle3e Chambre A
61630b7142de3d260b993283
22 mars 2012
22 mars 2012
TRIVERIO SA CHARPENTE COUVERTURE AZUREENNE SA AREAS ASSURANCE SA CAREMO SAS GPR Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN Me SIDER SELARL BOULAN Me PARACONE Me ALVAREZ SCP LIBERAS
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89481
9 octobre 2007
9 octobre 2007
APPELANTS MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES-MATMUT poursuites et diligences de son représentant légal,66 Rue de Sotteville-76030 ROUEN CEDEX représentée par la SCP SIDER, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d12d
20 mai 2009
20 mai 2009
C/ Sa GE MONEY BANK Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP LIBERAS réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de TOULON en date du 26 Juin 2006
Source officielle4e Chambre B
6162f6f8b807dfe813d29784
6 février 2012
6 février 2012
[L] [P] [L] [V] [B] [M] [U] COMMUNE DE [Localité 11] SA GRT GAZ Grosse délivrée le : à : la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP COHEN-GUEDJ la SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b989
22 janvier 2008
22 janvier 2008
G20- et autres Grosse délivrée à : TOUBOUL SIDER MAGNAN LIBERAS BLANC ERMENEUX JAUFFRES COHEN réf J. l. g.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad95
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Grosse délivrée le : à : COHEN SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 22 juin 2006 enregistré au répertoire général sous
Source officielle4e Chambre B
61627b5892e3db741f8570c4
28 mars 2013
28 mars 2013
DU 28 MARS 2013 jlg N° 2013/142 Rôle N° 12/06706 [W] [V] C/ [W] [Z] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me SIDER
Source officielle8e Chambre A
6162a749f901d4f689722ec1
28 mars 2013
28 mars 2013
MARS 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/11636 [D] [J] C/ [I] [H] [L] [H] SCI SAINT JEAN L'EGLISE SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : Me SIDER
Source officielle8e Chambre C
615e0df8c25a97f0381f50f0
6 février 2014
6 février 2014
constitué aux lieu et place de la SCP SIDER avoués et plaidant par Me Raouf BOUHLAL, avocat au barreau de NICE substituant Me ROUILLOT , avocat *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d311
30 octobre 2009
30 octobre 2009
représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour Monsieur Luc Z...pris en sa qualité d'héritier de Mr. Lucien Z...décédé le 17 novembre 2006 demeurant ...
Source officiellePage 8 sur 768