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623 résultats pour « Theallier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

635cc37e0d69e87f74e6c0d3

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

d'usage, en qualité de Régisseur général de théâtre, technicien, statut cadre.

Source officielle

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CA

Rétentions

69f43bd0cdc6046d472dd21e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Thibault THUILLIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f942150aadff23dc1a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f942150aadff23dc1c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f942150aadff23dc1e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f942150aadff23dc20

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f942150aadff23dc22

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

D'importants travaux de rénovation du théâtre [4] ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019. Par assignation du 19 novembre 2020, Mme [Y] [K] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87743

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Martial Michel Arrêt prononcé publiquement, le mardi 6 septembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87775

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

Arrêt prononcé publiquement, le mardi 13 septembre 2005 en présence de Monsieur A..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96cbd3db21cbdd8846b

Appel

20 avril 2006

20 avril 2006

Anar Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 20 avril 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6033ede86f35f59eafe429f1

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

APPELANT Monsieur [O] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] représenté par Me Antoine DOREL, avocat au barreau de CAEN INTIMEE SA SOCIETE NOUVELLE THEATRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

627ca83e4781dc057dee7b3c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Grande Instance de PARIS - 3ème chambre - 3ème section - RG n° 17/09967 APPELANTS Monsieur [M] [Y] Né le 22 Janvier 1968 à [Localité 9] (13) De nationalité française Acteur et producteur de théâtre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20223876

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 juin 2022, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication des documents relatifs au théâtre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036df38a5d1497cdf010eae

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° R 14/02448 APPELANT Monsieur [H] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Sylvie ABORDJEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1836 INTIME THEATRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

653a06c9d0451e8318d0eb0d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

sous l'enseigne Théatre Saint Germain, situé [Adresse 2] à [Localité 8] - d'un montant de 200 000 euros, au taux de 2,85 % l'an, remboursable en 60 mensualités successives de 3 580,42 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87777

Appel

27 septembre 2005

27 septembre 2005

Paul Etienne Arrêt prononcé publiquement, le mardi 27 septembre 2005 en présence de Monsieur Y..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879d3

Appel

29 novembre 2005

29 novembre 2005

Arrêt prononcé publiquement, le mardi 29 novembre 2005 en présence de Monsieur AURIEL, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b4a

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

Amadeus Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 8 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d57

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Christian Louis SARL L'AVIREENNE Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 6 octobre 2005 en présence de Monsieur B..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d25f

Appel

22 octobre 2009

22 octobre 2009

Philippe Victor Paul Arrêt prononcé publiquement, le mardi 01 juillet 2008 en présence de Monsieur LEROUX, Substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier

Source officielle