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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6866152611adae0daca5331d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ORGALLIANCE ([G] IMMO) représentée par son Gérant, Monsieur [Y] [G] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marie-Line BROM de la SCP VARRAUD - SANTELLI - ESTRANY - BROM, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162cf698b4dc27576e7b718
3 octobre 2012
3 octobre 2012
: 10/2373 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2012 APPELANTE : FONDATION RICHARD [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jérome CHOMEL DE VARAGNES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162dcf8cadecb9ef7c7e011
27 janvier 2012
27 janvier 2012
ARRÊT DU 27 JANVIER 2012 APPELANTE : ASSOCIATION LA PIERRE ANGULAIRE prise en son établissement MAISON DE RETRAITE [6] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Jérôme CHOMEL DE VARAGNES
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8743c
21 octobre 2004
21 octobre 2004
Représentée par Monsieur CHABANOLLES Y... de l'Association Assistée de Me CHOMEL DE VARAGNES, Avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Michèle Z...
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bc6527a11effc4b733
9 avril 2025
9 avril 2025
sens antéro-postérieur, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle droit) : 5% - Diastasis tibio-péronier important, en lui-même : 12% - Déviation en vargus
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71f7
4 avril 2024
4 avril 2024
en plus 15 - Déviation en valgus en plus 10 Limitation des mouvements de la cheville
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6979e5bdcdc6046d47f6efd9
27 janvier 2026
27 janvier 2026
cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de Grenoble et par Me Jérôme CHOMEL DE VARAGNES
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6834781dc057dee7922
9 mai 2022
9 mai 2022
pas la démonstration médicale d'un blocage de la flexion/extension du genou imputable à l'accident du travail du 27 octobre 2014, survenant sur un important état antérieur et en présence d'un genu valgum
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69730f67cdc6046d4761afb3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
pas de genu varum/ valgum, -Pas de Flessum du genou. Palpation: -pas de douleur pression des interlignes. Pas d'hyperlaxité ligamentaire interne externe.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603320682c907491efb74473
21 septembre 2017
21 septembre 2017
représentant légal N° SIRET : 429 574 387 00040 [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 ayant pour avocat plaidant Me Benjamin VARDON
Source officielleChambre 1-1
5fdb4cab6088722a984068b6
26 mars 2019
26 mars 2019
SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE INTIMEE EURL SOGEMO agissant poursuites et diligences de son représentant légal., demeurant [Adresse 6] représentée par Me Marie-line BROM de la SCP VARRAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60355d27859414854c91f23c
6 mai 2016
6 mai 2016
Septembre 2011 -Tribunal de Commerce de Marseille - RG n° APPELANT Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] Représenté par Me Alexandre VARAUT
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85afa
22 novembre 2001
22 novembre 2001
avoir divorcé quand elle a appris que son mari avait eu un enfant avec la soeur jumelle de Z... et avoir fait la connaissance d'Anasthasie Patricia et avoir constaté que celle-ci souffrait d'une gêne valgum
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b171
8 avril 2008
8 avril 2008
représentée par Maître CLAPOT, avocat au barreau de LYON INTIMES : COMITE D'HYGIENE INDUSTRIELLE DEVENU AST GRAND LYON 13 rue Emile Decorps 69627 VILLEURBANNE CEDEX représentée par Maître CHOMEL DE VARAGNES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6037573bbd9a3434f9228d9c
9 avril 2015
9 avril 2015
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 09 AVRIL 2015 APPELANT : [M] [H] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Jérôme CHOMEL DE VARAGNES
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04366_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
En outre, le rapport rédigé le 14 octobre 2020 par l'association Eugène Varlin au sein de laquelle il a été accueilli, fait état notamment de plusieurs absences du requérant lors de sa scolarité, malgré
Source officielleChambre Commerciale
69d9dd6acdc6046d47d9513d
9 avril 2026
9 avril 2026
représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseils Me Benoît BERGER de la SELARL BERGER- TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, postulant, avocat au barreau d'ORLEANS, et Me Guilllaume VARGUES
Source officielleRétention Administrative
69f44851cdc6046d472eef54
29 avril 2026
29 avril 2026
La préfecture est restée vague concernant les démarches entreprises. On ne connaît pas la nature des échanges, les relances effectuées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013afd6
24 février 2016
24 février 2016
domiciliés audit siège en cette qualité Représentée par Maître Laurence TAZE BERNARD de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Ayant pour avocat plaidant Maître Alexandre VARAUT
Source officielle2ème Chambre
6a22647fcdc6046d47395967
4 juin 2026
4 juin 2026
plaidoiries - Mme Laetitia BOURACHOT, Conseillère, - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente de Chambre -=-=-=-=-=-=-=-=-=- EXPOSÉ DU LITIGE Par acte authentique du 15 décembre 2007, la SA Nancéienne Varin-Bernier
Source officiellePage 8 sur 15
VARGUN, Kenan
31/05/2015
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VARGUN, Kenan
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif
29/05/2015
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VARGUN, Kenan
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif
03/01/2012
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VARGUN, Kenan
Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, RG n° : 10/00606, date d'insolvabilité notoire : 1er juin 2010, liquidateur : Maître CLAUS (Gérard), Parc d'Activités d'Eckbolsheim, 5, rue des Frères Lumière, 67087 Strasbourg Cedex, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur
19/11/2010
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