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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
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19 juillet 2022
19 juillet 2022
fourniture d'un devis estimatif des biens endommagés inexact, ce qui est le cas du devis de remise en état de la piscine, de la facture des radiateurs, du réfrigérateur, du chauffe-eau, de deux lave-vaisselle
Source officielleChambre 2-4
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3 juillet 2024
3 juillet 2024
marque KETTAL DESIGNER [12] - un four vapeur ELECTROLUX - un four micro-onde encastrable acheté chez Monsieur [N] - un coffre-fort encastrable acheté chez [5] - un canapé [14] modèle THEOREME - un lave-vaisselle
Source officielle1ère chambre section inst
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il s'agit plus précisément, selon le rapport d'expertise de son assureur, d'une fuite au niveau du joint du lave-vaisselle.
Source officielle3e chambre civile
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
S'agissant de la perte de son mobilier, Madame [M] produit aux débats un tableau listant à la fois l'électroménager, la vaisselle, les meubles, les objets précieux et l'alimentaire et les boissons.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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25 juillet 2025
25 juillet 2025
pochettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette et de maquillage (vides) ; boites en cuir ; parapluies ; bandoulières en cuir » ; en classe 21 : « Gourdes, vaisselle
Source officielleChambre 1-7
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5 janvier 2023
5 janvier 2023
4° Four ou four à micro-ondes ; 5° Réfrigérateur et congélateur ou, au minimum, un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à - 6 °C ; 6° Vaisselle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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1 décembre 2015
1 décembre 2015
les : 'Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; théières ; services à thé ; boules à thé, passoires, doseurs à thés, infuseurs, filtres à thé, couvre théières (cosys) métalliques ; vaisselle
Source officielleChambre Sociale
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
ainsi que les bacs, réceptionner les plateaux sales, essuyer, ranger la vaisselle et les couverts, répondre au téléphone et désinfecter et ranger la salle du petit déjeuner.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
cuisinier à compter de décembre 2012, il a été très rapidement orienté sur le poste laverie, initialement une heure par jour, puis à près de 80% de son temps, où il devait de manière répétitive, trier la vaisselle
Source officiellePremière Présidence
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24 janvier 2023
24 janvier 2023
salle à manger, - changement des rideaux, tentures, dessus de lits, oreillers habillés, habillage sommier, - changement des matelas, couettes, oreillers, - changement de l'électro-ménager (lave-vaisselle
Source officielle2ème Chambre
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2 mai 2023
2 mai 2023
[G] a déposé plainte contre Mme [O] le 10 octobre 2019 pour des faits de vol de différents meubles (lits, vélo d'appartement, télévision, fauteuil, table basse, table de salle à manger, vaisselle, cafetière
Source officielle1ère Chambre
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5 septembre 2023
5 septembre 2023
. / Le lave-vaisselle installé a immédiatement présenté des dysfonctionnements. / (') / Le réfrigérateur installé a aussi immédiatement présenté des dysfonctionnements, faisant un bruit important. / Le
Source officielle1ère Chambre
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
Concernant le coût du nettoyage de la cage d'escalier, il figure pour 24 EUR dans un décompte de charges du 10 avril 2022, au titre de : « nettoyage liquide vaisselle dans cage escaliers ». M.
Source officielle2e chambre sociale
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29 avril 2025
29 avril 2025
demandaient qui était à la plonge la veille et répondaient lorsqu'on leur disait que c'était la salariée': «'Ah bah ça ne m'étonne pas''», et d'autre part, lui reprochaient de ne pas ranger correctement la vaisselle
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01972_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Les trois autres mineurs, dont C J, sont restés au camp avec l'animatrice stagiaire pour faire la vaisselle. Durant cette promenade nocturne, vers 22h, plusieurs jeunes ont demandé à M.
Source officielleCour d'Appel
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11 septembre 2003
11 septembre 2003
déplacement (kilométrage de 450 km entre Nevers et Bordeaux) par rapport aux autres prestations (mise en cartons de partie du mobilier ..., emballage, démontage et remontage des meubles, déballage de la vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd5
14 janvier 2004
14 janvier 2004
la mise en carton des livres, vêtements, batterie de cuisine, bibelots non fragiles et prévoit notamment à la charge de l'entreprise la protection spécifique des luminaires, tableaux, glaces et vaisselles
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d789
10 février 2011
10 février 2011
59100 ROUBAIX bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08053 du 07/ 09/ 2010 représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Clémence BOURGOIS VANDAELE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e896
13 octobre 2011
13 octobre 2011
du tribunal de grande instance d'Hazebrouck, a : - autorisé les époux à introduire l'instance en divorce, - ordonné la remise des vêtements et objets personnels en particulier la moitié de la vaisselle
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a2b053208318995c96
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Elle soutient que si Mme [R] avait constaté la disparition d'un micro-ondes et d'un lave-vaisselle à l'occasion de l'état des lieux de sortie du 8 octobre 2019, elle n'aurait alors pas manqué d'en faire
Source officiellePage 8 sur 36