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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88204
2 mars 2006
2 mars 2006
BOURG-EN-BRESSE, sans toutefois travailler ce projet de départ avec les services éducatifs et sans en expliquer les motifs à Dylan ; Pour Dylan, l'adaptation de ce petit garçon à sa famille d'accueil a été vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcfa
20 avril 2011
20 avril 2011
s'opposer à l'appel de leur frère estimant que, la nouvelle curatelle allégée n'étant pas assortie d'une obligation de soins primordiale pouvait être levée d'autant qu'elle était de plus en plus mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92659
23 juillet 2015
23 juillet 2015
Charles a été sollicité pour des crises d'angoisse vécues par B... : gêne respiratoire, palpitations, peur de mourir...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a0
23 janvier 2013
23 janvier 2013
et faciliter son retour auprès d'elle, elle conclut néanmoins au maintien d'un droit de visite et d'hébergement au profit de la mère notant que la rupture des liens entre Yanis et celle-ci qui serait vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e7
27 mai 2013
27 mai 2013
Elle est vécue comme une élève agréable, sérieuse et volontaire, notamment, pour tenter d'avoir des résultats encore meilleurs.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02431_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
du compte-rendu de l'entretien réalisé par l'agent de l'OFPRA, que Mme B a tenu des propos manifestement imprécis ou évasifs sur la découverte de son orientation sexuelle comme sur les expériences vécues
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02643_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
A de pallier aux inadéquations familiales, aux carences et maltraitances vécues et observent que l'empreinte du passé pèse encore fortement sur lui et qu'il se protège en gardant à distance sa famille
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04466_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
d'accorder l'asile sur leur territoire, en faisant valoir la présence de son frère, bénéficiaire de la protection subsidiaire, dont il serait très proche et qui l'hébergerait, ainsi que l'expérience qu'il a vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e2
20 mai 2014
20 mai 2014
qui a reçu l'aval de la direction départementale du travail et qui était toujours en vigueur en janvier 2010 lors de la clôture de l'information ; Attendu que, si cette période de tensions a pu être vécue
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ecb2df2a8cf5e2e9b21dad
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[TU] évoque sa difficulté à envisager une issue à sa situation, dans la mesure où la perspective de reprise de contact avec l'entreprise est vécue comme très anxiogène.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032a998e15224216ff182af
12 décembre 2017
12 décembre 2017
- à la saisine de la médecine du travail de cette situation en juillet 2013, - à une attestation établie le 15 juillet 2013 par une quatrième salariée, Mme [L], relatant la situation catastrophique vécue
Source officielle1ère Chambre
69005dfc2481d356bd175321
23 octobre 2025
23 octobre 2025
et deux autres personnes, avec arme et en état de récidive légale mais elle a indiqué : « néanmoins, s'agissant de la légitime défense, et bien que non convaincue par la situation de danger auraient vécue
Source officielle4eme Chambre Section 1
63cb93919c02507c9078df29
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Elle indique avoir été en arrêt de travail « suite à lombalgie aigue dans un contexte de tensions professionnelles » et que le lumbago est une somatisation de la souffrance professionnelle qu'elle a vécue
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6a5e12c85000874b092
17 janvier 2024
17 janvier 2024
30 janvier 2019, Mme [R] épouse [Z] ainsi que quatre autres salariés se sont plaint d'une situation de mal être au travail, évoquant « un climat délétère », « de nombreuses délations et agressions vécues
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6ade12c85000874b096
17 janvier 2024
17 janvier 2024
en date du 30 janvier 2019, Mme [W] ainsi que quatre autres salariés se sont plaint d'une situation de mal être au travail, évoquant « un climat délétère », « de nombreuses délations et agressions vécues
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03028_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Selon le certificat médical de son médecin généraliste en date du 21 septembre 2018, l'appelant " présente un traumatisme psychique important en rapport avec un conflit professionnel et une décision vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e90
13 janvier 2015
13 janvier 2015
à la demande du Juge des Enfants de Saint-Brieuc révèle (rapport déposé le 19 juin 2013) que Madame X... présente une personnalité névrotique, anxieuse, une pathologie-le diabète insulino dépendant-vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f084
1 février 2012
1 février 2012
Z..., situation très mal vécue par les deux, dont M. X... porterait la responsabilité. Il est fait état de ce que M. X... aurait dénoncé des faits d'indélicatesse dans le travail.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f039cffb4f136743d7
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Les symptômes présents notamment l'irritabilité, la crainte de comportements hétéro-agressifs, les troubles du sommeil, les ruminations à caractère obsessionnel sur la situation vécue justifiaient dans
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7348616ed0f8cd5050
2 mai 2023
2 mai 2023
initial a été établi le 1er juillet 2020 par le docteur [D] [J] mentionnant un « sdm anxio-dépressif, survenu à la suite d'une altercation avec son supérieur hiérarchique, sur son lieu de- travail, vécue
Source officiellePage 8 sur 39