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911 résultats pour « animateur de radio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

67ecc9d5dab039e415d93386

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Annie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43159

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Le niveau V correspond à : Manageur/Manageuse de rayon 1 Responsable de l'approvisionnement, de la tenue et de l'animation de son rayon ; de l'organisation et de l'animation de son équipe ; dans le respect

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899ed60ca52a2831c01c6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EXPRESS CARTE FRANCE, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Annie

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03980_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Mme C, adjointe d'animation principale de 2ème classe, exerce depuis le 1er janvier 2015 des fonctions d'animatrice au sein du service animation de la communauté de communes du Haut-Limousin en Marche.

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à trois)

DCA_20BX03951_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

D'une part, ainsi que le fait valoir la société GFDI 165, l'obligation de produire une analyse d'impact des effets du projet sur l'animation et le développement économique du centre-ville de la commune

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00549_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Mme C B, adjointe d'animation territoriale principale de 2ème classe, occupait les fonctions d'animatrice territoriale au sein du centre D, structure d'accueil de loisirs pour adolescents de la commune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865da

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

Malgré le scandale des animateurs producteurs en 96, RESERVOIR PROD continue à surfacturer ses émissions" constitue une diffamation à l'encontre de Monsieur MONSIEUR X... et de la Société RESERVOIR PROD

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

634113c558bc223e2e3f091a

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

ERDF [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Annie SCHAF-CODOGNET, avocat au barreau de NANCY S.A.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

62da3dda2eb797effb0701d6

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

- signé par Mme Annie MARTINO, président et Mme Anne HOUSER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9269c

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Ainsi, pour déterminer le rappel d'indemnités kilométriques dû, les salariés ont procédé à des relevés kilométriques, calculé le ratio entre les kilomètres parcourus et ceux payés, puis appliqué le ratio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94acc

Appel

19 octobre 2020

19 octobre 2020

W... ont saisi le conseiller de la mise en état, en radiation de l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01429_20240301

Admin. Appel

1 mars 2024

1 mars 2024

A B a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 22 janvier 2021 par lequel le recteur de l'académie de Paris a prononcé sa radiation des cadres du corps des professeurs agrégés pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1dbd3db21cbdd8cdf9

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

APPELANTE et INTIMÉE Madame Annie Y... Z... née le 17 mars 1959 à Léopoldville (Congo Belge) de nationalité française demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7af01612d969defff4

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Itinéraire Santé (cf. organigramme de la PTA de la Vienne au 31 décembre 2019, pièce 11 de l'intimée), - s'agissant du poste d'animateur P.T.A. proposé à M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68676bd7fdaf41a8356be64b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ALUCREAT ' SISTEMAS DE CAIXILHARIAS, représentée par son dirigeant représentée par Me Nicolas SCHNEIDER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Annie PROSPERI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60341b62f612fd0aefd1bc4a

Appel

2 février 2017

2 février 2017

1] comparante en personne et assistée de Me Valérie DELATOUCHE, avocat au barreau de MEAUX INTIME [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 1] représenté par Madame [Z] (D.R.H) représenté par Me Annie

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT04123_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

la CNAC de se prononcer en connaissance de cause ; - l'autorisation est entachée d'erreur d'appréciation au regard des articles L. 750-1 et L. 752-6 du code de commerce ; l'impact du projet sur l'animation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3ae

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

GENERAL TRAILERS FRANCE ... 91050 EVRY CEDEX représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1205 substitué par Me Annie SCEMAMA, avocat au barreau de PARIS, S.A.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642d1437cb8fa004f57da068

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Une simple attestation Pôle Emploi ne démontre pas à elle seule la réalité du patrimoine de ce dernier alors que le jugement de première instance relevait que Monsieur [G] [T] était animateur d'agences

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92274

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

A l'audience de plaidoirie du 18 Février 2015, la Cour étant composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de

Source officielle

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