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23 836 résultats pour « audition »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a9acdc6046d47091abc

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Lors de son audition de garde-à-vue, il a déclaré être en arrivé en France il y a 05 ans, pour le travail, et ne pas être titulaire d'un titre de séjour.

Source officielle

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CA

2ème chambre sociale

69d89e18cdc6046d47bccbbd

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il faut être attentif à la fréquence de la simulation et l'exagération des troubles de l'audition. Leur dépistage n'est pas toujours aisé.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130503e66d7f6b7b71ed53

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Perte auditive vocale égale à : d 0% plus d 50% plus d 100% / 3, Une bonne réhabilitation par prothèse sera prise en considération.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9306b

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

ordonnance en date du 26 février 2016, après avoir entendu Monsieur X...en ses explications et Maître LABORIE, son avocat en ses observations, retenant qu'il résulte des certificats médicaux et de l'audition

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162333

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

l'intégralité des documents administratifs nominatifs la concernant contenus au sein de l'enquête administrative effectuée par l'Inspection Générale des Services Judiciaires (IGSJ) à savoir : 1) les auditions

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02877_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de 57,5 dB correspondant, selon le guide-barème des invalidités, à un taux d'invalidité de 7% ; si l'audiogramme réalisé le 4 avril 2018 a révélé une aggravation des troubles auditifs, avec une perte

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca6026c7633dcd15b39e7

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Il n'est justifié d'aucune constatation médicale concernant les troubles auditifs avant mars 2017, soit plus de 15 ans après l'explosion d'Azf.

Source officielle
CA

ETRANGERS

634f9581b5afe5adfff28a38

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Si Monsieur [X] admet avoir été entendu en cette qualité, le procès-verbal d'audition n'est pas produit.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63cf8486a6687f7c904cbaa7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[D] que, par une appréciation effectuée en conduction osseuse et non aérienne, « l'audiogramme permet de calculer, en perte auditive pondérée, une baisse de l'audition à 32,5 décibel à droite et 35,5 décibel

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb793cece1704f5747929

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il n'y a pas de récupération de l'audition après 03 jours de repos. Il doit porter une aide auditive bilatérale ».

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e70943cdc6046d47fa4185

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[J] [P] par déclaration reçue au greffe de la cour d'appel de ce siège le 16 avril 2026 à 17h11 sollicitant la main-levée du placement en rétention administrative ; Vu l'audition des parties, les moyens

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170485

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

rapport de l'enquête administrative interne ouverte le X suite à son signalement du X d'un harcèlement moral par Madame X, comprenant l'intégralité des propos tenus par cette dernière lors de son audition

Source officielle
CA

Avis

CADA:20200357

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

effectuée par le bureau des enquêtes administratives à la suite du signalement dont il a fait l'objet au titre de la procédure « STOP DISCRI » et dont la clôture lui a été notifiée, notamment : 1) son audition

Source officielle
CA

Avis

CADA:20182616

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

justice, à sa demande de copie de l'entier dossier de son client comprenant notamment les documents suivants : 1) le rapport des chefs de cour ; 2) l'ensemble des pièces qui y sont visées : a) les auditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8f0

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

Vos difficultés auditives et la fatigue accrue suite à votre déménagement en sont probablement les causes.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66b45fa1c979aae19b191ce6

Appel

7 août 2024

7 août 2024

Il présentait des lésions au niveau du cou, avait des hallucinations auditives qui lui imposaient de se suicider.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

64d721203f645ad96951bae6

Appel

11 août 2023

11 août 2023

[V] a été admis en soins psychiatriques sans consentement pour péril imminent et a fait l'objet d'une hospitalisation complète le 24 octobre 2022 à la suite de propos délirants avec hallucinations auditives

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162144

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

fils, X : 1) les mains courantes déposées jusqu'en mars 2015 à l'encontre de leur fils, scolarisé à l'école publique des Tournelles, et ayant donné lieu à une convocation judiciaire en vue d'une audition

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165679

Appel

23 février 2017

23 février 2017

et de gestion du catalogue des variétés, confiées au Groupement national interprofessionnel des semences et plants (GNIS), pour lequel un des représentants de la Confédération paysanne, X, a été auditionné

Source officielle
CA

5e Chambre

5fda35566c12027b50d12ca2

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

[Y] a été opéré à trois reprises de l'oreille droite par tympanoplastie, la première fois en 1989 puis en 1990 et 1991 pour tenter, en vain, de réhabiliter son audition.

Source officielle