Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24PA00992_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
une longue période, d'incompréhension de l'unique réponse apportée à ses multiples demandes ; l'absence de réponse à la demande de maintien de ses conclusions est due à une méprise de sa part, dans un
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
662b43bcfe2545000831484c
25 avril 2024
25 avril 2024
[R] expose qu'il a été embauché à compter du 2 mai 2019 en qualité de pizzaiolo, par la société Le Famous, exploitant un restaurant pizzeria, et que malgré ses multiples demandes, cette dernière ne lui
Source officielleAUDIENCE SOLENNELLE
5fda7d469773040890195fa7
27 juin 2019
27 juin 2019
[T] la peine de radiation, Ecarter la demande de confusion de peines présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b394
12 mars 2008
12 mars 2008
53 820 € à titre de dommages et intérêts, outre intérêts à compter du 23 Décembre 2004, frais de sommation interpellative de 199, 80 € et indemnité de procédure de 1 500 €, aux motifs que malgré de multiples
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627ca6654781dc057dee78c4
11 mai 2022
11 mai 2022
importants pour la sécurité et la salubrité de son occupant, -il résulte de la lettre du 24 novembre 2015 que Monsieur [Z] a clairement indiqué qu'il refusait d'effectuer des travaux, malgré les multiples
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66b45fa1c979aae19b191cec
7 août 2024
7 août 2024
[T] a été entendu à l'audience de ce jour et son conseil a fait part de ses observations concernant l'ambivalence du certificat de situation et rappelé a minima les demandes de son client relatives à un
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6870a17f5b6604a26aae88ef
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Sur la régularité de la requête en prolongation Pour demander l'infirmation de l'ordonnance par laquelle le juge des libertés et de la détention de [Localité 5] a ordonné une deuxième prolongation de
Source officielleChambre Sociale
6708c05b445a086e2bcee117
10 octobre 2024
10 octobre 2024
conventionnelle, puis a maintenu une « pression pour obtenir son départ », n'a pas organisé « les visites médicales », ne lui a pas fourni de travail à l'issue de son arrêt et n'a pas répondu aux multiples
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930ab
24 mars 2016
24 mars 2016
X...on ne sait pas si c'est Mr ou Mme ", adressé à " tribunal de grande instance cour d'appel ", comportant de multiples demandes dont notamment la récusation du premier président de la cour, au motif
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02874_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 29 septembre 2022, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00543_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 18 février 2021, Mme C, représentée par Me Audard, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f04
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Sur la demande de sursis à statuer Maître A... invoque une instance pendante devant la Cour d'appel de BESANÇON et l'opposant à Monsieur Y... pour solliciter un sursis à statuer sur la demande en
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00927_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Par un jugement n° 2200084 du 8 mars 2022, le tribunal administratif de Grenoble a rejeté sa demande. Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 24 mars 2022, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fc6
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Par jugement rendu les 2 octobre 2006 le conseil l'a déboutée de l'intégralité de sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855d3
16 janvier 2001
16 janvier 2001
/A... était réalisable à la seule requête des défendeurs et que la prise en charge, par ces derniers, de leurs frais irrépétibles et des dépens était justifiée au regard des multiples demandes amiables
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02875_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 29 septembre 2022, Mme C, représentée par Me Mathis, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Grenoble du 25
Source officielleChambre civile 1-7
661a203a4cfa010008a2d8c5
12 avril 2024
12 avril 2024
si le patient est « stable sur le plan comportemental » avec une « présentation correcte », « le discours est centré sur les RDV administratifs », qu'il « demeure méfiant et psychorigide, dans de multiples
Source officielleChambre civile 1-7
661a203a4cfa010008a2d8c7
12 avril 2024
12 avril 2024
si le patient est « stable sur le plan comportemental » avec une « présentation correcte », « le discours est centré sur les RDV administratifs », qu'il « demeure méfiant et psychorigide, dans de multiples
Source officielleChambre 1 A
635cc3570d69e87f74e6c011
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[S] indique être du personnel de l'hôtel, certains rédigés sur des pages de carnet ou au dos de cartes de visite de l'hôtel et récapitulant des demandes de multiples travaux de dépannage ou de menues réparations
Source officielleAvis
CADA:20211430
15 avril 2021
15 avril 2021
La commission constate que de multiples demandes dont elle est saisie sont relatives aux modalités d’accès au relevé intégral des mentions du permis de conduire.
Source officiellePage 8 sur 901