[R] [D] du surplus de ses demandes Déboute la Société VIBAC SPA de sa demande reconventionnelle Condamne la Société VIBAC SPA aux dépens. » La société Vibac a relevé appel de ce jugement par déclaration

Sur la garantie de la société de droit étranger Mapfre Warranty SPA Mme [D] se prévaut de la garantie intégrale souscrite auprès de la société Mapfre Warranty SPA lors de l'achat du véhicule auprès

Sur la suppression du spa Mme [F] épouse [A] soutient avoir appris durant le délai d'appel que M.

La cour observe à titre liminaire que nonobstant le dispositif de ses dernières écritures, la société SPM ne développe dans le corps de celles-ci aucun moyen d'irrecevabilité de l'appel formé par la société

Monsieur LE DIRECTEUR GENERAL DES FINANCES PUBLIQUES représentant l'ETAT dont le siège est à [Localité 11], [Adresse 2] domicilié pour les présentes et ses suites au SPFE de [Localité 7] 2 (Anciennement SPF

Condamne solidairement la SPL Trans Fensch et le groupe Keolis, repreneur, prise en la personne de son représentant légal, à verser à M.

Condamne solidairement la SPL Trans Fensch et le groupe Keolis, repreneur, prise en la personne de son représentant légal, à verser à M.

Condamne solidairement la SPL Trans Fensch et le groupe Keolis, repreneur, prise en la personne de son représentant légal, à verser à M.

; - le cahier des clauses techniques particulières ne prévoit pas la possibilité de s'affranchir des caractéristiques techniques minimales prévues à l'article 2.2.6.2.3. dans le cas où d'autres dispositifs

- Condamné in solidum la société ALLIANZ SPA et la SA ALLIANZ IARD aux entiers dépens.' Par conclusions déposées au greffe le 25 août 2020, la S.A.R.L.

ne conduit la cour à la discuter d'office ; qu'il convient de la déclarer recevable ; Sur la portée de la cassation: Attendu que l'arrêt rendu sur renvoi de cassation ne concerne, selon son dispositif

- Mme [C], responsable du SPA, atteste que si les thérapeutes du SPA étaient autorisées à utiliser de manière exceptionnelle les cabines de soin pendant leur temps de pause, ces derniers devaient veiller

Par déclaration du 27 mars 2023 la société SPL Territoire d'innovation a saisi la juridiction de renvoi.

*la société JURA TERROIR : compte tenu des demandes figurant dans le dispositif des conclusions ( article 954 du code de procédure civile ).

M. et Mme [M] ont relevé appel de ces chefs du dispositif le 21 février 2022.

avoués à la Cour assistée de Me MARTIN Marion, avocat au barreau de PARIS - toque R 259 plaidant pour la SCP AARPI GODIN CITRON et associés Société de droit italien DANZAS FASHION SPA

aux frais solidaires des sociétés PALLAS-LA GRANDE RECRE, LA GRANDE RECRE, LA GRANDE RECRE INTERNATIONAL et SEDIS LOGISTICS BELGIUM, * ordonner la confiscation aux fins de destruction de tous les dispositifs

BERNARD Domiciliée [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sebastien PINET de la SARL SARL SPE GRESSIER PINET EXPERT COMPTABLE AVOCAT, avocat au barreau de NARBONNE COMPOSITION

F..., s'est substituée à la société SPI SARL dont le gérant est M. H...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2016 G.T N° 2016/ Rôle N° 14/04824 SPA SOCIETE MENEGHETTI C/ [J] [S] Grosse