CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
643106f628558704f52e6c91
7 avril 2023
[E] a été licencié de son poste de chauffeur polyvalent le 14 mai 2012.
Secrétariat de l'IDP
678f383406f4e91c5f36c4bc
16 janvier 2025
[W] [E] a perdu son emploi de réceptionniste polyvalent en contrat à durée indéterminée au sein de la société [6] en raison de son incarcération à titre provisoire : montant non discuté par les parties
Pôle 6 - Chambre 10
5fdacf5fff013361b5e0c8d3
21 mai 2019
Exemple d'emploi : cadre polyvalent dans un office à structure simplifiée, clerc spécialiste, responsable d'un service à développement limité : expertise, négociation etc. selon l'orientation des activités
5ème chambre
DCA_23NT02476_20241119
19 novembre 2024
B dirigé contre le refus de visa de long séjour sollicité en qualité de salarié, afin d'occuper en France un emploi de technicien polyvalent spécialité plaquiste, la commission de recours contre les décisions
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd912cacfd3eead3966a711
18 juin 2020
[L] a été promu employé polyvalent 2éme échelon. Différents avenants, relatifs à l'horaire mensuel de travail ont été régularisés pour faire face à l'absence d'autres salariés.
2ème CH - Section 1
64c20a9c1e0d40d96967d8a8
26 juillet 2023
l'association Geval La société Naji fait valoir que l'association Geval a manqué à ses obligations contractuelles, d'abord, en mettant à sa disposition des salariés inexpérimentés pour occuper un emploi
Chambre sociale
65a0eacc5bbe450008b2cdca
11 janvier 2024
Il ne reste donc qu'à examiner que le moyen relatif à l'accomplissement d'un emploi lié à l'activité normale et permanente de l'entreprise utilisatrice.
Chambre Prud'homale
694a5c3975782d5f06558e13
18 décembre 2025
Il justifie d'une période de chômage jusqu'en décembre 2021, puis d'un emploi d'agent technique polyvalent de janvier à juin 2022, son salaire ayant été complété durant cette période par un complément
Cour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd89604
10 septembre 2007
qu'en l'espèce, la STUV, connaissance prise de l'avis d'inaptitude partielle émis par le médecin du travail les 6 et 21 septembre 2004, a proposé le 4 octobre 2004 à Daniel X...son reclassement dans un emploi
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1b780de3a214879e36
9 janvier 2025
polyvalent.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d921d7564000872dcd3
24 janvier 2024
. *** EXPOSE DU LITIGE Monsieur [B] [H], né en 1974, a été engagé en qualité d'employé polyvalent par la SARL Zagora, par contrat de travail à durée déterminée à temps partiel à compter
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02893_20230302
2 mars 2023
enfant soit né en France le 15 juillet 2020, que les deux plus âgés y soient scolarisés et que Mme A soit titulaire d'une promesse d'embauche, établie en novembre 2022, en vue de l'occupation d'un emploi
5ème chambre sociale PH
643f88c9ad85da04f53a3b7b
18 avril 2023
polyvalente dans le cadre d'un second contrat de travail à durée déterminée à temps partiel conclu le 09 septembre 2015, pour une durée de 36 mois.
Pôle 6 - Chambre 7
686765429f40b42a26419d2c
3 juillet 2025
Elle effectuait 69,33 heures par mois en qualité de serveuse petit déjeuner polyvalente (statut employé, niveau 1 échelon 2).
Juge des référés
ORCA_25DA00840_20260310
10 mars 2026
Enfin, si l’intéressé occupe depuis le 12 juillet 2024 un emploi de cuisinier polyvalent dans un établissement de restauration rapide sous couvert d’un contrat à durée indéterminée à temps complet et donne
Chambre Sociale
63d37b07d1bc2605de4b4c72
26 janvier 2023
[L] faisait appel à un emploi temporaire d'ouvrier polyvalent lui permettant de se dégager du temps pour aider son boulanger. A ce titre, contrairement à ce que soutient M.
11e chambre
5fd938bd957a3f1db436df06
30 avril 2020
polyvalente par contrat à durée indéterminée.
2ème chambre
DCA_21TL00336_20230207
7 février 2023
C a été recruté par la commune de Saint-Chinian (Hérault) sur un emploi d'agent administratif polyvalent par cinq contrats à durée déterminés successifs sur des périodes non continues à compter du 11 avril
Chambre sociale 4-4
69e06dc3cdc6046d47686fd1
15 avril 2026
Le 1er novembre 2016, le salarié a été engagé par la société [1] par contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel (95,33 heures par mois) pour occuper un emploi de cuisinier polyvalent.
ORCA_24PA02193_20240909
9 septembre 2024
A, qui a obtenu en Algérie un diplôme de peinture de sols 3D et industrielle, habillage de plafonds en plâtre et peinture moderne, a exercé du 25 février au 7 mars 2019 un emploi d'ouvrier polyvalent au
Page 8 sur 196
SARL CENTRE FORMATION POLYVALENT EMPLOI INSERTION
14/02/2019
Voir →