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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
65321b939e4ea48318f5b136
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le 26 mai 2015, la société Océan a écrit à la SCI LT pour se plaindre de ne pouvoir disposer d'un accès à usage professionnel à l'escalier extérieur de l'immeuble sur lequel elle ne bénéficiait que d'une
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03919_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
sur la cage d'escalier, lequel présente un intérêt patrimonial reconnu.
Source officielle1ère ch. civile
Me Marion MARECHAL CPAM DU VAL D'OISE Pôlec/Tiers
65a8d79fe12c85000874b110
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[T] que ce dernier est tombé seul dans les escaliers de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603647bf9f5426a945b3c425
18 novembre 2015
18 novembre 2015
[M] devant le Tribunal d'instance de Paris 1er pour obtenir paiement notamment de la somme de 8.070,45 euros au titre des charges et travaux de réfection des escaliers impayés au 15 juin 2012, outre une
Source officielle1ère Chambre
633d201a62f5393e2eb44af2
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Le bail comportait bien notamment la mention d'un dégagement et d'une cage d'escalier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163230e3dbed56e5e2c2ec5
26 octobre 2011
26 octobre 2011
S'agissant de l'escalier du bâtiment E, l'expert indique qu'avant la construction du bâtiment H par la STIM, les deux étages du bâtiment E étaient desservis par une escalier à la française à quartiers
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL03941_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
pétitionnaire visant à échapper, d'une part, à la nécessité de régulariser les constructions implantées sur la parcelle sans autorisation (local technique " climatiseurs ", abri de jardin et marches d'escaliers
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9051c
10 avril 2013
10 avril 2013
existant entre le rez-de-chaussée et le premier étage, puis par le couloir du premier étage, par l'escalier existant entre les niveaux 2 et 3 et enfin au niveau 3 par le petit palier permettant d'accéder
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e01
14 février 2006
14 février 2006
au constat qu'il n'était ni l'entrepreneur général ni le maître d'oeuvre, que l'escalier en cause n'était pas compris dans le lot qui lui a été dévolu.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f4
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Ils soutiennent que l'escalier litigieux a été édifié sur la parcelle 3115 qui ne faisait pas partie de la copropriété et qu'ils avaient donc une totale liberté pour procéder à sa démolition puisqu'il
Source officielle3ème chambre
62624884b1a50c277d4c5ce8
21 avril 2022
21 avril 2022
À noter que vous vous êtes vu refuser il y a plusieurs semaines un premier escalier non conforme. À aucun moment vous n'avez parlé d'une pose de l'escalier définitif après le mois d'août.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdb0b261007b29f933e90c5
10 avril 2019
10 avril 2019
cages d'escaliers et de leurs paliers - l'entretien et les réparations des tapis posés dans les escaliers principaux (mais non ceux des portes palières qui sont personnels aux propriétaires) - les réparations
Source officielle1ère Chambre
65b0ba718d0ccf000877e4ca
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[T] à la partie des combles cédées au-dessus de la cage d'escalier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d2
20 août 2020
20 août 2020
La société ... a adressé ses premiers plans d'exécution de l'escalier début janvier 2016 à la société Amela.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d82
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Alors qu'elle descendait l'escalier menant à la piscine construite sur ladite propriété, Ginette X... a chuté se blessant la cheville gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e754
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Monsieur Y... considérant que ces escaliers extérieurs empiétaient d'un mètre au sol sur l'assiette de la servitude de passage en lui interdisant l'accès à son terrain au moyen d'un véhicule automobile
Source officielle2ème Chambre
64a50cf1b8594705dbfccc35
4 juillet 2023
4 juillet 2023
En l'espèce, il résulte du contrat souscrit entre les parties qu'il avait été convenu que la piscine soit équipée d'un escalier dont la description est la suivante : 'Escalier en banquette de 40 sur la
Source officielleCour d'Appel
X... Xc/S.A
6253ca74bd3db21cbdd8b138
19 novembre 2007
19 novembre 2007
d'accès à l'étage par rapport à la trémie de l'escalier venant du sous-sol et, partant, l'obligation de commander un escalier sur mesure et une échappée de tête insuffisante entre le plancher haut du
Source officielle4e chambre
64ae4e63dc6b4e05dbb0b965
4 juillet 2023
4 juillet 2023
construction ( lieux publics, escaliers bois...).
Source officielle1ère Chambre
67908cd71b5a79f73270555a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Au visa principalement des motifs suivants : Indépendamment des éventuelles irrégularités du rapport d'expertise judiciaire, les désordres affectant les deux escaliers, qui ont été constatés tant par
Source officiellePage 8 sur 374
ESCALIER
30/07/2026
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L'ESCALIER
26/07/2026
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Jmp escaliers
24/07/2026
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ESCALIER, Marie, Francoise, Anne, CACCHI
22/07/2026
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SELARL PHARMACIE ESCALIER
22/07/2026
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