Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
651d032ffe8d588318c1afa6
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[R] a exprimé la volonté de ne pas "léguer" l'assurance-vie à ses filles, tout en "léguant" celle-ci à sa compagne de PACS.
Source officielleChambre 4-5
6973aedbcdc6046d4771e633
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il est donc prouvé par ce qui précède que la société [11] a maintenu la même activité de commissionnaire négociant en fruits et légumes que la société [27] dans les même locaux.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603750b46b67762ec8a291d5
14 avril 2015
14 avril 2015
2011 sous le numéro 11 3 803 212 la marque française 'PIZZA GIANT SODEBO' pour désigner les produits suivants : en classe 29 : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f03e91c8e9fcf071281
7 juillet 2022
7 juillet 2022
supérette à l'enseigne Proxy 48 rue du Bourg à Aubers, reproche à l'EARL du Bas Pommereau de vendre des produits non issus de la ferme, dans le magasin qu'elle exploite sous l'enseigne Aubers'so des Légumes
Source officielle1re chambre sociale
64379dcc9477fe04f5cc648a
12 avril 2023
12 avril 2023
Entre le 25 septembre 2017 et 4 décembre 2017, elle a été mise à disposition de l'institut méditerranéen des fruits et légumes, domicilié à la même adresse que le GE Gaia, par l'entreprise de travail temporaire
Source officielle5e chambre Pole social
642d14aacb8fa004f57da245
4 avril 2023
4 avril 2023
d'un accident pour lequel une déclaration d'accident de travail a été établie par l'employeur le 01 juillet 2013 qui mentionnait : ' la victime transportait des fruits pour les stocker dans le frigo à légumes
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b557776c5d9057df8005c
10 mai 2022
10 mai 2022
[N], collègue de Mme [V] jusqu'en mai 2016, écrit avoir travaillé avec elle au sein du rayon fruits et légumes pendant plusieurs années.
Source officielle2ème CH - Section 1
65af6c2cb6c6260008b53286
22 janvier 2024
22 janvier 2024
2019, Mme [S] et la société Le carré des délices ont signé un acte intitulé crédit-vendeur « pour l'achat de l'ensemble du matériel pour l'exploitation du point de vente situé [Adresse 8] (fruits, légumes
Source officielleChambre 1-7
5fca605796ea9747c2dcffde
5 novembre 2020
5 novembre 2020
associé de la société MJB SAINT-HONORE et évoqué le souhait du cessionnaire d'adjoindre à la destination du bail celle de 'vente de boissons, glaces, tartes, jus de fruits, composition de fruits et légumes
Source officielle11e Chambre B
6032190202947550971c359f
19 avril 2018
19 avril 2018
[S] de deux palettes supportant des cageots de fruits et légumes, outre la présence d'un ' manège d'enfants' dont la cour relève qu'il est alimenté par un fil en provenance du fonds boulangerie adjacent
Source officielleCour d'Appel
Mai 2002 M. le Procureur de la République, le 3 Mai 2002c/Monsieur Y
6253c8ecbd3db21cbdd86aff
11 septembre 2003
11 septembre 2003
Y... divorcée GILLET, Michèle B... veuve Y... et ses deux filles créaient la SARL HAPPY FRUITS dont l'objet était l'achat et la vente de fruits et légumes. La S.A.
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d2d
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Depuis l'année 2014 jusqu'en 2020, soit pendant 6 ans, la société Consorfrut, société de droit espagnol ayant notamment comme activité la distribution et la vente de fruits et légumes
Source officielle9ème Ch Prud'homale
5fdb451410033c22ec73c707
27 mars 2019
27 mars 2019
MOTIFS : Sur le caractère justifié du licenciement pour motif économique : La Sa [...] , qui a pour activité la fabrication de conserves de légumes stérilisées, a embauché Mme B..
Source officielle9ème Ch Prud'homale
5fdb451510033c22ec73c709
27 mars 2019
27 mars 2019
J..., qui a pour activité la fabrication de conserves de légumes stérilisées, a embauché M. B...
Source officielle9ème Ch Prud'homale
5fdb451510033c22ec73c70a
27 mars 2019
27 mars 2019
MOTIFS : Sur le caractère justifié du licenciement pour motif économique : La Sa [...] , qui a pour activité la fabrication de conserves de légumes stérilisées, a embauché M.
Source officielle9ème Ch Prud'homale
5fdb451710033c22ec73c70d
27 mars 2019
27 mars 2019
S..., qui a pour activité la fabrication de conserves de légumes stérilisées, a embauché M. A...
Source officielle9ème Ch Prud'homale
5fdb451810033c22ec73c710
27 mars 2019
27 mars 2019
B..., qui a pour activité la fabrication de conserves de légumes stérilisées, a embauché Mme Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162c1c034defd4c4b3b455b
5 février 2013
5 février 2013
[S] [U], gestionnaire de stock, a souhaité attirer votre attention sur le fait que certains fruits et légumes présents sur les lignes de préparation des commandes n'étaient pas présentables aux consommateurs
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f7f
26 février 2002
26 février 2002
H... est pour sa part chef du rayon fruits et légumes.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d145
30 avril 2009
30 avril 2009
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La Ste DISTRIMEX, dont l'activité consiste à importer et exporter des fruits et légumes, a été en relation d'affaires avec la société de droit marocain ITALFRUIT
Source officiellePage 8 sur 116