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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6871efa157f38d6b27c27615
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Nous pilotes au service des passagers sommes contraints de pallier à ces nombreux dysfonctionnements, nous subissons une surcharge de travail et perdons en sérénité », « les efforts des pilotes au quotidien
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dd3c25a97f0381f4fca
27 février 2014
27 février 2014
à piloter ; que, dès lors, la formation des pilotes n'était pas liée à l'achat direct d'un appareil auprès de la société Airbus, quand bien même à l'occasion des contrats de vente la société Airbus assurait
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1736a1876057df5d50a
18 mai 2022
18 mai 2022
, un accord collectif a été signé le 21 septembre 2016 entre l'employeur et le Syndicat national des pilotes de ligne France Alpa et le Syndicat des pilotes de ligne Cfdt.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1736a1876057df5d510
18 mai 2022
18 mai 2022
, un accord collectif a été signé le 21 septembre 2016 entre l'employeur et le Syndicat national des pilotes de ligne France Alpa et le Syndicat des pilotes de ligne Cfdt.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6274bbbe2799a9057d5dcf0b
5 mai 2022
5 mai 2022
ARRET N° 216 Etablissement NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE (ENIM) C/ Syndicat PROFESSIONNEL DES PILOTES DE DUNKERQUE GH COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d34e
18 février 2009
18 février 2009
Or, nous n'avons que deux avions pour deux pilotes. Nous nous retrouvons par conséquent avec trois pilotes. Nous sommes donc contraints de supprimer un poste de pilote.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3c07ffc2c8318ee000b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
personne INTIMEE : DEPARTEMENT DE LA LOIRE Hôtel du Département [Adresse 1] [Localité 3] non comparant DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Octobre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fda78c4e69ada03bf3b8ca3
27 juin 2019
27 juin 2019
Le pilote était M. [J] et le vol comprenait un autre passager, M. [N].
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03118_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Contrairement à ce qui est soutenu par les associations appelantes, qui se bornent à indiquer que l’étude d’impact ne porterait que sur le site pilote, l’étude fait non seulement référence au site pilote
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603755f39908d233c13a4ef3
9 avril 2015
9 avril 2015
Suivi professionnel pilote'» invoqué par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6440d83ae704a005d1ed71b1
19 avril 2023
19 avril 2023
Elle est devenue agent courrier à compter du 13 mai 2008, puis pilote de production à compter du 4 août 2015, niveau II-1 de la convention collective, affectée à Roissy PIAC.
Source officielleChambre Civile
6438f30ca942a604f5e93704
13 avril 2023
13 avril 2023
PILOTES immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 501 083 307, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cdc
25 juillet 2017
25 juillet 2017
Ordonnance n° 70 --------------------------- 25 Juillet 2017 --------------------------- RG no17/00063 --------------------------- SARL ETABLISSEMENTS GAUDIN SEULIN C/ SCI PILOTE ----------
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00976_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Dans ce cadre, il s'est vu délivrer le 15 janvier 2018 le brevet de moniteur-pilote-avion " restreint VFR ". L'administration a délivré le DQM à M. B à compter du 1er janvier 2019.
Source officielleChambre 4-8a
677e185025a73d43aa4ae1b9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
code de la sécurité sociale et il appartenait à l'Association de démontrer l'enregistrement de chaque pilote au RCS.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1736a1876057df5d50e
18 mai 2022
18 mai 2022
, un accord collectif a été signé le 21 septembre 2016 entre l'employeur et le Syndicat national des pilotes de ligne France Alpa et le Syndicat des pilotes de ligne Cfdt.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
651d02edfe8d588318c1add9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] représenrtée par Mme [W] [K], audiencière, munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Septembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleJurid. Premier Président
687732f67032dd17d194bb0d
15 juillet 2025
15 juillet 2025
. ********************** Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente de chambre à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de Madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 02
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3c17ffc2c8318ee0013
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Adresse 1] [Localité 3] représenté par Mme [R] [B] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Octobre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00331_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; / 2° Les dépenses de personnel directement et exclusivement affecté à la réalisation des opérations mentionnées
Source officiellePage 8 sur 316