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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af4a1775905dba3bbbe
4 juillet 2023
4 juillet 2023
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de eMalika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie
Source officielleChambre Sociale
64379d9a9477fe04f5cc6397
4 novembre 2022
4 novembre 2022
RAMAGE, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre sociale
6364bc2fe405357f749eacd9
2 novembre 2022
2 novembre 2022
syndical ouvrier) REQUIS : Maître [O] [Y] [Adresse 3] [Localité 5] Association DELEGATION REGIONALE AGS CENTRE OUEST DEPARTEMENT DE LA REUNION [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie
Source officielleChambre civile
65015138064ab105e62da308
5 septembre 2023
5 septembre 2023
RAMAGE, devant la cour composée de : Présidente : Mme Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre Assesseur : Mme Claire DONNIZAUX, Conseillère Assesseur : M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6629f366dc6faf00095888a7
23 avril 2024
23 avril 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Brigitte RAYNAUD, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officiellePremier président
66b5b1011eb0145eaea82ebe
8 août 2024
8 août 2024
Code affaire : 5D demande relative à l'octroi, l'arrêt ou l'aménagement de l'exécution provisoire L'affaire, retenue à l'audience du 27 juin 2024, au Palais de justice de Besançon, devant Madame Nathalie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6d2f5f3246ff381524
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Férréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielle1ère Chambre
688311394d9076bf079c239f
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Représenté par la SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représenté par le CABINET RIBES ET ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de BONNEVILLE ********* Nous, Nathalie
Source officielle1ère Chambre
6883113a4d9076bf079c23a5
24 juillet 2025
24 juillet 2025
. - [Localité 4] Représentée par la SAS MERMET & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Nathalie HACQUARD, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130503e66d7f6b7b71ed4f
29 avril 2025
29 avril 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleChambre civile 1-7
67f750a56527a11effc4b64d
9 avril 2025
9 avril 2025
Copies exécutoires délivrées le : à : [P] [R] [H] [O] Bâtonnier 95 ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie
Source officielleChambre civile 1-7
67f750a56527a11effc4b64f
9 avril 2025
9 avril 2025
Copies exécutoires délivrées le : à : [Z] [S] [K] [O] Bâtonnier 95 ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie
Source officielle2e chambre civile
67f8aa9c3b6868ad1f9837aa
10 avril 2025
10 avril 2025
PROCÉDURE Par arrêt rendu en date du 20 février 2025, la cour d'appel de Montpellier a notamment : - Condamné Monsieur [R] [I] et Madame [F] [U] aux dépens et à payer à Madame [E] [T], de la SCP NATHALIE
Source officielleChambre Sécurité Sociale
686611df957d68b57534e382
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleTARIFICATION
67134bd7208351cec65864bd
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ARRET N° Société [10] C/ [8] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [10] - [8] - Me Nathalie Viard-Gaudin
Source officielleChambre civile 1-7
6799c41c5331f58c9ee86e78
28 janvier 2025
28 janvier 2025
- N° Portalis DBV3-V-B7J-W7D7 Du 28 JANVIER 2025 ORDONNANCE LE VINGT HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Nathalie
Source officielleChambre civile 1-7
659f9bf13328fa00087a2806
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Du 09 JANVIER 2024 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE à 19 h 45 Par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie
Source officielle1ère Chambre C
5fddd3a62d4de97880fb757b
24 juillet 2018
24 juillet 2018
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 JUIN 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie
Source officielle11e Chambre A
60366da92f8b2e0ea9d6be0f
27 octobre 2015
27 octobre 2015
ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 551 Rôle N° 14/05122 [G] [F] [T] [Z] ALIAS [L] [U] C/ SA ERILIA Grosse délivrée le : à : Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce92
12 novembre 2008
12 novembre 2008
LAO OUINE ASSOCIÉS (en abrégé CLA ), représentée par son Directeur Général ... 97436 SAINT LEU Représentant: SELARL LEXIL (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉE : Mademoiselle Nathalie
Source officiellePage 80 sur 1321