aurait pas pris l'initiative apparaît distincte, puisqu'il s'agissait d'un rendez-vous fixé le même jour 'à partir de 11h' par Mme [A], responsable coordination partenaires sud, 'afin de balayer le catalogue

prévus s'est faite dans l'intérêt bien compris de la société [Adresse 3] elle-même, qui a directement et sciemment bénéficié de cette activité, étant observé qu'il n'est même pas contesté que les catalogues

l'allégation) que «'depuis 2012, 8 salariés en CDl sur 22 ont quitté l'Office dont 6 appartenaient eu service dirigé par Madame [I]'»'; - pièce n°17 (annulation d'une formation «'Vente du nouveau Catalogue

La société Mesa Holding fait valoir qu'elle aurait été contrainte de procéder à une dépréciation des stocks de ses catalogues au 31 décembre 2014.

[Z] la somme de 15 000 € de dommages-intérêts pour exécution déloyale du contrat en relevant une modification unilatérale fautive de son secteur d'intervention d'une part, et du catalogue des produits

Il convient de rappeler que l'absence de plans techniques n'est pas une cause de nullité, ce d'autant qu'une mention du bon de commande indique que le client dispose du catalogue des produits remis par

[R], dans lequel l'employeur constate une très nette insuffisance de résultats et lui demande d'appliquer la stratégie commerciale définie par l'entreprise 'en vendant les produits figurant au catalogue

a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure afin de solliciter le remboursement de près de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure afin de solliciter le remboursement de près de 80% du prix de leur voyage ou une remise d'un même pourcentage sur l'un des programmes du catalogue

et Mme [M], a adressé une réclamation au directeur de Terres d'aventure et le remboursement de 80% du prix de leur voyage, sous forme d'un remboursement ou d'une remise, sur l'un des programmes du catalogue

Pour contester la réalité de la contrefaçon, la société appelante fait valoir que les intimées occultent son travail de création ; que les escaliers qu'elle fabrique sont réalisés à partir de son catalogue

Il annonçait également des délais d'atelier passés à environ 8 à 10 jours au lieu des '48 heures' annoncés dans le catalogue. Par un courriel du 28 octobre 2016, M.

relation contractuelle entre les parties a débuté au mois de septembre 2015 et, un mois plus tard, la société mandante a mis à sa disposition tous les éléments afin qu'elle mène à bien sa mission (catalogues

investissements, notamment de ses coûts de fabrication, mais également de ses dépenses promotionnelles, soit au total 86 246 € HT pour sa participation aux salons MAISON & OBJET entre 2012 et 2021, flyers, catalogues

Elle ne contestait pas non plus un contexte économique difficile y compris en dehors de la région concernée et elle a procédé en 2016 à une modification de son catalogue.

a indiqué à la SA société Nouvelle Librairie Charlemagne qu'il avait réalisé 336'869,08 euros de chiffre d'affaires, que de nombreuses ventes de mobilier de bureau réalisées au travers de divers catalogues

[T] un catalogue de formations. Après divers échanges par courriels, une rencontre a eu lieu le 6 décembre.

W] était informé que les modalités de commissionnement était régies par le livre de commissionnement où figure clairement en page 3, les taux de commissionnement applicables : « - 11,5 % du prix catalogue

MOTIFS Sur la rupture du contrat de travail L'appelant fait valoir que le licenciement pour insuffisance professionnelle prononcé à son encontre est dépourvu de cause réelle et sérieuse et que le catalogue

l'Union européenne sont exonérées de droits anti-dumping ; ' il est apparu au cours d'une enquête distincte que le modèle de bicyclettes importé par la société Indigo Weel était visible sur un catalogue