et imputés à la société [S] & [P] LIMITED, - au fait que ni celle-ci ni les consorts [P] ne sont les gérants de droit ou de fait de la société PURE [A] et que la mise en location des biens de son catalogue

évaluer un plan de formation adaptée à nos clients sur chacun de ces piliers ; - rédaction des contenus nécessaires à l'information, la mise à disposition et le partage de connaissances (centre d'aide, catalogue

Offres et catalogues des mois précédents», s'est livrée à une pratique commerciale trompeuse, faute de justifier de la supériorité tarifaire qu'elle invoque et des produits concernés, grief qu'a omis d'examiner

vendait uniquement des vins de la Maison Charles Rébillon ; la société GVDF vendait également des vins de cette maison mais selon un panel moins large (pièce 18 Mme [P]) et surtout disposait d'un catalogue

Vous avez à votre disposition de nombreux outils pour vous permettre d'améliorer vos résultats et votre activité commerciale : mandat pro, précis de méthodologie, catalogue, mailing, concours inter-agences

A titre subsidiaire, [R] [G] soutient que la lettre de licenciement ne respecte par les dispositions de l'article L 1232-6 du code du travail dans la mesure où elle comprend un catalogue vague et imprécis

l'absence de maîtrise du contenu de certains sites partenaires (aucune liste de ces sites n'ayant été communiquée par elle malgré injonction), alors qu'elle a la possibilité de modifier son modèle de catalogue

commercialisé et installé par elle, d'autant plus qu'elle se présente comme fabriquant de ce type de structures depuis plus de 30 ans, jouissant à ce titre d'une expérience certaine, et présente un catalogue

clients, de proposer des modalités de paiement dérogatoires telles que des escomptes, de proposer des services additionnels (VIP, presse, personal shopper, communication digitale, mailing et pub dans le catalogue

Aucune organisation ni au niveau logiciel de gestion client, transport logistique, catalogues fournisseurs non mis à jour, pas de logiciel de facturation, vous vous rendez compte même un épicier il en

En quatrième lieu, si l'EARL Prieuré La Chaume conteste la réfaction prononcée en raison de l'absence de facture justificative pour une dépense de " catalogues, brochures techniques, mini-expo " dans le

L'opération était vantée dans les catalogues édités par VACANCES BLEUES EVASION et SAS DIFFUSION TOURISME pour les deux saisons 2008.

partir de l'année 2006, la société International Design a prétendu que la société Carrefour Hypermarchés a brutalement procédé, en 2006 puis en 2007, à des déréférencements massifs des produits de son catalogue

) ; considérant que, si l'on peut admettre que la différence entre ces deux résultats s'explique pour l'essentiel par l'incidence de l'adjonction du chiffre d'affaires réalisé avec les produits du catalogue

factures initiales et augmentation des montants réclamés, outre pénalités de retard contractuelles en application des conditions générales figurant sur un tarif joint à cette lettre ainsi que sur le catalogue

) ; considérant que, si l'on peut admettre que la différence entre ces deux résultats s'explique pour l'essentiel par l'incidence de l'adjonction du chiffre d'affaires réalisé avec les produits du catalogue

interchanger ; Considérant enfin que la société EUROMENAGE justifie de ses investissements publicitaires relatifs aux ustensiles de cuisine en cause, notamment par la production d'extraits de catalogues

pas à titre sporadique ou fictif, ceci pour chacun des produits et services visés à l'enregistrement ; que cette preuve peut être rapportée par tous moyens et, notamment, comme en l'espèce, par des catalogues

n'a plus fait que de la saisie comptable ; qu'en 2011 les paies et la gestion sociale ont été externalisées et que l'employeur a alors embauché une commerciale qui s'est occupée de l'élaboration du catalogue

assorties de preuves ; que l'attestation de Monsieur [D], selon laquelle Monsieur [V] se serait présenté comme un ancien acheteur de la société CréaFêtes et aurait demandé en septembre 2009 à obtenir le catalogue