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14 232 résultats pour « Caron-Cornavin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

63bfb3715e2fbe7c900439b3

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64bf67938fb8a9d9693e17ee

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet Duvillier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64bf67978fb8a9d9693e17f6

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Maria-Pia Monet Duvillier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64bf67978fb8a9d9693e17fa

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Maria-Pia Monet Duvillier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64bf67978fb8a9d9693e17fc

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet Duvillier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64bf67978fb8a9d9693e17fe

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet Duvillier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64c20a961e0d40d96967d878

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet Duvillier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64c20a991e0d40d96967d882

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Maria-Pia Monet Duvillier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64c20a991e0d40d96967d88e

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet Duvillier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64c8a0e4dfabddd9699e0030

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66ab2529ba731fad7dd35542

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66ab2529ba731fad7dd3554a

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

661e14db0f653b0008df2b69

Appel

13 avril 2024

13 avril 2024

la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Catherine Gaffinel, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

661e14db0f653b0008df2b71

Appel

13 avril 2024

13 avril 2024

la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Catherine Gaffinel, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

661e14db0f653b0008df2b77

Appel

13 avril 2024

13 avril 2024

la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Catherine Gaffinel, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a882127be56405acf79025

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Manon Caron

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531cf9f2bdbd8318d808a3

Appel

23 août 2023

23 août 2023

EYES SECURITE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd878f0

Appel

6 juillet 2005

6 juillet 2005

spécialement affecté à la deuxième chambre section B par ordonnances des 22 décembre 2004 et 17 mars 2005, magistrats ayant délibéré, en présence lors des débats tenus en audience non publique de Monique CARRON

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6364ba37e405357f749ea526

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Madame Carole MENDOZA, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63ca42469066fd7c90fc2360

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DAUX-HARAND, Présidente de chambre, et Madame Carole MENDOZA, Conseillère, chargées du rapport.

Source officielle

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