psychiatrie comprenant tous les documents le concernant depuis février 2010 jusqu'à ce jour (ordonnances, analyses, prescriptions, arrêts, comptes rendus de consultation ou tout autre document), émanant des docteurs

police aux frontières concernant leurs « cédula pessoal », conduisant aux décisions de mainlevée de tutelle ; 3) par consultation, leurs radiographies du poignet ; 4) par copie, les comptes rendus du docteur

communication sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, des résultats d'analyses génétiques réalisées par l'équipe du Professeur XXX du CHU Georges Pompidou à Paris à la demande du Docteur

Indemnisé sur la base d'un rapport d'expertise du docteur F...du 7 février 2006, Monsieur X...a obtenu en référé une mesure d'expertise médicale confiée au docteur DI GIAMBATTISTA qui a déposé son rapport

Elle soutient également que le recours n'a été transmis aux parties que six semaines plus tard et sans la pièce visée, à savoir le rapport définitif du docteur [U].

Le docteur [I] a été remplacé par le docteur [T] selon une ordonnance du président de la chambre de la sécurité sociale du 30 juillet 2020, lequel a été remplacé par le docteur [M] par ordonnance du 17

Un certificat des 24 heures a été établi par le Docteur [Y] [J] le 13 septembre 2023. Un certificat des 72 heures a été rédigé par le Docteur [F] [P] le 15 septembre 2023.

Maître [B] souligne que le certificat médical du docteur [R] fait état d'une légère amélioration de l'état clinique , et que la motivation relative à la situation de péril imminent est contestable.

Le docteur [E] a déposé son rapport le 13 novembre 2020. Par jugement du 3 mai 2021, le tribunal judiciaire de Poitiers a : -condamné M.

L'analyse du docteur [T] est corroborée par la note médicale du docteur [S] désigné par l'employeur qui souligne que le syndrome de stress post-traumatique retenu par le médecin-conseil de la CPAM n'est

Un certificat des 24 heures a été établi par le Docteur [U] [G] le 20 septembre 2023. Un certificat des 72 heures a été rédigé par le Docteur [C] [I] le 22 septembre 2023.

Une expertise médicale a été ordonnée le 11 septembre 2009 et confiée au docteur [G] qui a déposé son rapport le 11 octobre 2010 et conclu : - que l'état de santé de Mme [L] ne s'est pas aggravé depuis

Par lettre du 23 avril 2001 , Mme Y... demandait que le rapport du Docteur A... soit transmis à son médecin traitant.

Par décision du 15 novembre 2016, au vu des certificats des docteurs C..., D...et B..., le directeur de l'établissement de santé du CH J.

X..., a dit qu'elle ne pouvait pas se fonder sur le rapport établi par le Docteur A... et le Docteur B..., sapiteur, en écartant le rapport du Professeur Z..., pour fixer le montant de l'indemnisation

Mme C E épouse B a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la délibération du 14 juin 2018 par laquelle le conseil national de l'ordre des médecins a décidé de ne pas déférer le docteur

Le docteur [P] a rendu son rapport daté du 20 décembre 2021.

[M] en qualité d'expert et condamné la caisse à verser à l'expert une provision de 600 euros à valoir sur le coût définitif de l'expertise ; que le docteur [M] a rédigé son rapport le 16 février 2018,

code de la santé publique et notamment les articles L. 3211-12-1, L.3211-12-2, L.3212-1 et suivants, les articles R. 3211-8, R.3211-27 et R.3211-28, 2- Vu le certificat médical du 25 mars 2026 du docteur

Un certificat des 24 heures a été établi le 4 avril 2024 par le Docteur [X] [S]. Un certificat des 72 heures a été rédigé par le Docteur [G] [F] le 6 avril 2024.