CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

24 662 résultats pour « Temin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02044_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

D ; le seul témoin de l'altercation n'a d'ailleurs pas corroboré les menaces ou l'agression qu'il aurait commise ; les attestations produites par l'administration, qui ne sont pas conformes aux dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d19

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Le témoin ajoute : " Nous lui avons notifié cette première faute de sécurité et lui avons demandé de corriger. ". Il ressort de la suite de son récit qu'elle et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923be

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

point de vente n'ont rien vu ou entendu et n'ont pas été témoins des agissements de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62c5297ca2c4236379079856

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

quoi, Mme [J] a reconnu qu'elle pouvait être sanguine et impulsive, mais en dehors du travail, où elle savait se tenir et Mme [P] l'a immédiatement reprise en disant «des menaces, des menaces '' un témoin

Source officielle
CA

Chambre sociale

697386eecdc6046d476d5e11

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le 28 octobre 2020, elle a critiqué devant témoin le principe de cette régularisation et le 4 novembre 2020, elle a agressé verbalement et publiquement la collègue concernée alors que celle-ci s'excusait

Source officielle
CA

6ème Chambre B

6901ad9c748a422ad953534d

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Ces travaux listés par ce témoin sont ainsi attestés avoir été le fait d'un travail commun mené par celui-ci et par M. [H].

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64a8fefc03029105dbedbf96

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il fait valoir qu'il était en intervention au moment des appels allégués par l'employeur, qu'il est retourné à l'agence après celle-ci, que sa journée de travail était terminée, qu'il a croisé M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

627218de228a02057de674d6

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

L'AJE estime enfin que les nombreuses pièces générales produites par ses soins viennent contredire les affirmations de l'appelant et de ses témoins.

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b5bd1bc2605de4b4dbd

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vous avez donc nié les faits malgré la pluralité de collaborateurs ayant été témoins de votre comportement ou vos propos.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ee623750c90e2d761a

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Les conditions de travail décrites par les témoins de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6707705781e733ee26983257

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Plusieurs témoins attestent de façon précise et circonstanciée que le salarié faisait ' en son absence ' l'objet de remarques racistes lors d'échanges entre Mmes [Y] [H], [V] et [W].

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c0e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[U] lequel mentionne : 'En qualité d'ancien coordonnateur d'équipe Auchan Drive [Localité 6], j'atteste sur l'honneur avoir été témoin d'arrêts de travail ou accidents de travail avérés mais contestés

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b7b534dc79f9f06150ac

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Sur ces cinq questions, trois commencent ainsi : « Avez-vous été témoin (') » ou « Avez-vous été particulièrement témoin (') ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820ac0d30fbdc4c17b9d95

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Z] n'a été présent au sein de la société que sur une période de 8 jours au total, de sorte que le fait qu'il n'ait pas été témoin de faits permettant de caractériser un harcèlement moral ne permet pas

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section A

6892e3a3bf535a2d228f9610

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Aussi, Mme [G] produit plusieurs attestations de témoins qui confirment avoir suivi des cours de tricot ou de crochet, dispensés par Mme [G] dans la mercerie.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a0f942383a880008fd09c2

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

En revanche, Mme [M] a pu être témoin de ce que la salariée « arrivait tôt le matin et repartait tard » et qu'elle « sautait fréquemment sa pause déjeuner pour avancer dans son travail », tout au moins

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164453

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

’enquête, les échanges et toute intervention quel qu’en soit le support dans le cadre de cette affaire ; 5) les sanctions de la direction vis-à-vis du personnel désigné ; 6) les rapports d’enquête terminés

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

662b43d6fe254500083149d2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

concernant l'appel interjeté par Mme [S] [H] contre le jugement en date du 13 décembre 2022 rendu par le juge des contentieux et de la protection de Paris, enregistré sous le numéro RG 23/00019, est terminé

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48d04b9ed1b0008c66c60

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

dans l'instance opposant  la Sarl Secret Kitchen à la Sarl Raj Gastronomie ; Vu le procès-verbal de fin de médiation du 12 décembre 2023 aux termes duquel le médiateur indique que le processus est terminé

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155733

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

communicables qu'à la personne sanctionnée après occultation des mentions faisant apparaître, de la part de tiers, des comportements dont la divulgation pourrait leur porter préjudice, notamment les témoins

Source officielle

Page 85 sur 1234

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PLOMBERIE TEMIN

SIREN 344148119Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL TEMINICO

SIREN 878715093Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

24/05/2026

Voir →

Créations

TEMIN-GOURNAC, Théo, TEMIN

SIREN 104033253Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/04/2026

Voir →

Radiations

TEMIN AMULET, Victor

SIREN 881587547Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

17/04/2026

Voir →

Radiations

S.A.S.U TEMINE

SIREN 913407847Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

15/03/2026

Voir →