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4 086 résultats pour « Beaune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

66ff85bca4ff9ec259c09778

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PRÉTENTIONS Mme [G] [F] a été engagée par la SAS SEHR à compter du 16 janvier 2014, suivant contrat à durée indéterminée à temps complet (169 heures par mois), en qualité d'employée en institut de beauté

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c02e8d0ccf000877e745

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

' Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; ' Classe 44 : Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté

Source officielle
CA

Chambre sociale

6032ba3c60c1493126147b56

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

suivants : > la société Adécco bâtiment TP, employeur, > la société Eiffage construction Sud Aquitaine, entreprise utilisatrice, > la SMABTP, compagnie d'assurances de l'employeur, > la CPAM du Béarn

Source officielle
CA

17e chambre

5fde289fb804ec05d6c880e1

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Edi, Mariages, Votre Beauté, Revue du Vin e Z...) lesquelles forment une unité économique et sociale (A...) dont le secteur d'activité est la presse magazine.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162fdf03ebbdffcbea6aa3b

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

[M] et [T] ont tenté de détourner un client, la société Club Créateur de Beauté, dès le 29 janvier 2009, au profit d'une structure concurrente qu'il projetait de constituer, avant même la prétendue rupture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a90

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

Ainsi, des pièces versées au dossier (Kbis du 29/8/2014, contrats de travail de la société "Beauté d'une fleur" en date des 1/1/2010 et 20/1/2011, curriculum vitae de l'intéressée), il est établi qu'elle

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25BX01769_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

libérale », valant pour plusieurs titres de séjour, il ressort des pièces de la demande, notamment de la confirmation de dépôt d’une autorisation de travail présentée le 24 juillet 2023 par l’entreprise Beausse-Maurin

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02011_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Enfin, en établissant avoir travaillé pour la Sarl " Mamou Beauté " sous contrat à durée indéterminée depuis le mois de septembre 2020 en qualité de coiffeur, il ne saurait être regardé comme pouvant se

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918d3

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

surprise sur D...Marion, mineur de moins de 15 ans comme étant née le 09/ 06/ 1996, avec cette circonstance que les faits ont été commis par une personne ayant autorité sur la victime, en l'espèce son beau-père

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b62

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

l'heure actuelle aucune procédure pénale ayant abouti à une déclaration de culpabilité de Mme Z... au sujet des conditions dans lesquelles elle a eu connaissance du numéro de compte bancaire de ses ex beaux-parents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f167

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Ne fréquentant plus ma soeur et mon beau-frère depuis plusieurs années, j'ignore l'origine du différend qui oppose ma nièce à ses parents.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

634f955cb5afe5adfff28976

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

critique le rapport d'expertise en estimant qu'il fait reposer sa responsabilité sur une prétendue absence de vidange à 113 000 ou 115 000 kilomètres mais soutient avoir fait exécuter cette vidange par son beau-frère

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb1f8faf13e2e973c28

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

des lieux de sortie établi par le même huissier en date du 3 janvier 2017 a eu lieu après convocation régulière des locataires, a débuté en présence du bailleur et de la locataire accompagnée de son beau

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973b12ccdc6046d4772d969

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Rôle N° RG 21/11305 N° Portalis DBVB-V-B7F-BH35I [V] [U] C/ Société MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-baptiste POLITANO - Me Alexandra BEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

627f48e1551627057d32e02e

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[H] [U], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé Ensonville 7, rue des Beaux Epis 28150 OUARVILLE Immatriculée au rcs de Chartres sous le

Source officielle
CA

2ème chambre section A

630862445d4f3fc56380b0ac

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Je déclare que la volonté de notre mère était d'être enterrée avec sa fille [U] et son beau-fils [I], et que si on avait su qu'il n'y avait que 4 places, les deux places restantes revenaient à ma soeur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d8fe254500083149ec

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

2009 à [Localité 11] et en répression, l'a condamnée à une peine d'emprisonnement de 18 mois, avec sursis total, ainsi qu'au paiement d'une amende de 5.000 euros ; - Déclaré Monsieur [J], [A] [W] (beau-père

Source officielle
CA

Chambre 4 A

696b5ee6cdc6046d47a141df

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[P] et son supérieur hiérarchique relatif à l'absence du salarié le jour de l'inhumation de son beau-père ne permet pas non plus de démontrer un manque de considération de l'employeur.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

670e05f210ea465c0ffcf88c

Appel

12 octobre 2024

12 octobre 2024

Son beau-frère, monsieur [V] [Z]' a été signalé en même temps pour les mêmes faits.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

661a202a4cfa010008a2d6af

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

de la salariée notamment le très bon relationnel clientèle, le dynamisme, le merchandising ainsi que l'ordre et le rangement et le compte rendu de visite de Mme [S] notait que le magasin était très beau

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BEAUNE PARE BRISE

SIREN 518941422Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUNE DISTRIBUTION

SIREN 414652776Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

20/09/2026

Voir →

Modifications diverses

GIE DE BEAUNE

SIREN 481816437Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUNE MOTORS

SIREN 884314790Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

17/09/2026

Voir →

Procédures collectives

BEAUNE VENTE LOCATION

SIREN 911097228Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

17/09/2026

Voir →