Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.

Numéro d'inscription au répertoire général : 08/ 9256 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 OCTOBRE 2008 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE No RG 08/ 00063 APPELANT : Monsieur Bernard

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard Rousseau, président de chambre et Mme Françoise Gaudin, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Représentée et assistée sur l'audience par Me Maï LE PRAT de la SELARL VERDIER LE PRATAVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J018 INTIMÉ Monsieur Bernard Y... né le [...] à NEUILLY SUR SEINE

Bernard Rousseau, président de chambre, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.

[H] [K] Représentant : Me Etienne BERARD de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE Mme [F], [D], [O] [K] Représentant : Me [L], avocat au barreau de NICE Appelants C/ S.C.I.

DE FRANCE 18/ 20 rue Treilhard 75008 PARIS représentées par la SCP FISSELIER & ASSOCIÉS (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) SELARL MB ASSOCIES représentée par Me Bernard

Bernardis & Cie. Par jugement du 8 janvier 2003, le Tribunal de grande instance de Troyes a désigné M.

[J] [X], tous deux garantis par la MAF ainsi que la société AXA FRANCE IARD en sa qualité d'assureur de l'entreprise ARIZZOLI & BERNARD, la société MMA en sa qualité d'assureur de M.

(SELARL Bernard et Nicolas Z...)

(SELARL Bernard et Nicolas Z...)

3] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Ghislain HANICOTTE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Frédéric CAVEDON, associé SA CABINET BERNARD

requête qui précède, Vu les articles 83 à 85, 917 et suivants du Code de Procédure Civile, Vu les motifs exposés, Invitons : Monsieur [T] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] assisté de Me Bernard