A...connaît bien les dossiers clients, a une bonne mémoire et une longue expérience du fonctionnement d'Ariège Assistance ».

Le recours en rectification d’erreur matérielle n’est ainsi ouvert qu’en vue de corriger des erreurs de caractère matériel qui ne sont pas imputables aux parties et qui ont pu avoir une influence sur le

[K], chirurgien-dentiste à [Localité 3], en qualité d'aide-dentaire avant d'accéder en 2014 aux fonctions d'assistante-dentaire stagiaire à temps complet.

, l'assistance des bagages, l'assistance des opérations en piste, l'assistance du nettoyage et du service de l'avion, l'assistance du carburant et de l'huile, l'assistance d'entretien en ligne, l'assistance

solidum M [N] et la MAAF à leur payer à titre de provision les sommes de 10 000 euros chacun à M et Mme [O], au titre de leur préjudice d'affection, 30 000 euros à Mme [O] au titre de son préjudice matériel

et subsidiairement invoquant une convention d'assistance bénévole au profit de Monsieur A... tenu de réparer les conséquences dommageables de l'accident.

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[Q] [P] était venu réceptionner une palette d'isolant soufflé dans une aire de stockage de matériaux du magasin.

Par avenant du 2 février 2012, elle se voyait confier la fonction d'assistante, et occupait en dernier lieu les fonctions d'assistante de direction.

De son côté, la société propose d'être soumise au code risque 51.5 [Localité 16], correspondant au « commerce de gros de matériaux de construction ».

CA MONTPELLIER 1er juillet 2004 Le devoir moral d'un enfant envers ses parents n'exclut pas qu'il puisse obtenir indemnité pour l'aide et l'assistance apportées dans la mesure ou, ayant excédé les exigences

paie classification EA ; assistant recouvrement classification EA ; assistant d'exploitation classification EA ou MP ; chef ou responsable de site classification MP ; responsable clients classification

, d'une heure d'assistance active le matin, de deux heures d'assistance active le soir et de quatre heures d'assistance passive soit un total de sept heures A jour ; - les besoins en assistance A tierce

X..., chirurgien-dentiste, le 28 novembre 1995 en qualité d'assistante dentaire.

administratif de Bordeaux d’annuler la décision du 16 mai 2025 par laquelle le directeur territorial de l’Office français de l’immigration et de l’intégration de Bordeaux a mis fin aux conditions matérielles

Or le risque de chute de matériaux transportés sur des palettes, lors de l'ouverture des ridelles du camion ne peut pas être ignoré par un employeur dont l'activité consiste, notamment, à livrer des matériaux

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Aux termes de l'article 2 du décret du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique : " Le cadre d'emplois des assistants territoriaux

Il soutient que : - la pratique de la profession de masseur-kinésithérapeute dans le cadre d’un contrat d’assistant collaborateur par M.

- 33120 ARCACHON ASSIGNES EN REPRISE C... en leur qualité d'héritiers de Monsieur Michel Pierre X... décédé le 9 avril 2002 à LA TESTE DE BUCH (33) représentés par Me Jean-Pierre BINOCHE Avoué rep/assistant