CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

48 729 résultats pour « Dettwyler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

626cd33cbd20aa057d9f386d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

roulement, le calcul de l'encours et du risque du franchiseur, le pourcentage des achats et charges externes poste par poste, le détail des impôts, taxes et autres charges, le détail des frais de personnel

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

65449cfec71a6a83181c8d48

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[C] dans un délai d'un mois à compter de la signification du jugement, selon le détail suivant : . 104 points pour l'année 2010 . 123,1 points pour l'année 2011 . 148,4 points pour l'année 2012 .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c432

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

de la prestation de détail ; Considérant que l'exactitude des chiffres retenus comme termes de comparaison par le Conseil pour établir que les deux sociétés requérantes, en leur qualité de groupes

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01645_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Si la SELARL Pharmacie de Barby fait valoir que le vérificateur s'est limité à une analyse critique des traitements informatiques sans prendre en compte les traitements détaillés sur les ventes journalières

Source officielle
CA

3ème chambre A

68676897dd25744ff781d4bd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

fait de distinction entre les sommes demandées au titre des loyers et celles demandées au titre des indemnités de résiliation ; sa condamnation à une somme globale ne lui permet pas de connaître le détail

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03118_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

L’arrêté du 19 août 2022 comporte les considérations de droit et de fait qui en constituent le fondement et n’avait pas à détailler davantage les raisons ayant justifié l’échéancier retenu alors qu’il

Source officielle
CA

Avis

CADA:202207219

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il en va ainsi de l’offre de prix détaillée contenue dans le bordereau des prix unitaires, la décomposition du prix global et forfaitaire ou le détail quantitatif estimatif, ainsi que du mémoire technique

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA00268_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

. - Est soumis au régime d'autorisation défini par le présent chapitre : / 1° toute mise en exploitation d'un nouveau magasin de commerce de détail, lorsque sa surface de vente est supérieure à 600 m²

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Ces pièces ne sont donc pas pertinentes pour établir l'usage de la marque T'CHOUPI pour les services de vente au détail précités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd9485a

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

TTC, intégrant le taux de TVA applicable, à partir du prix de vente au détail hors taxe imposé par la société requérante. 37.Le ministre de l'économie et des finances présente un argumentaire dans le

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164709

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

le service postal lors de l'envoi par plis recommandés avec avis de réception des demandes du 28 septembre 2009 par lesquelles l'administration fiscale l'a mise en demeure de déposer la déclaration détaillée

Source officielle
CA

Avis

CADA:20221779

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

par courrier électronique, pour les années 2018 à 2021, des documents suivants concernant le local invariant n° 65‐38086 pour lequel son client est propriétaire : 1) les fiches d’évaluation ; 2) le détail

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164569

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170136

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

réseau déployé par RFF et réversibilité du réseau ; 8) l'annexe 11 - Procédures contractuelles ; 9) l'annexe 12 - Pénalités pour indisponibilité, retard ou défaut de performance ; 10) l'annexe 13 - Détail

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d82ee704a005d1ed712a

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Aux termes de ses dernières conclusions en date du 10 mars 2023 auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé des moyens développés, la société Saint Martin demande à la cour de : lui

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df99477fe04f5cc656f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Aux termes de ses dernières conclusions en date du 24 février 2023 auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé des moyens développés, Mme [I] demande à la cour de lui donner acte qu'elle

Source officielle
CA

2ème chambre

65321b9f9e4ea48318f5b1a6

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Prétentions et moyens des parties : Vu les conclusions notifiées le 19 janvier 2023 auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, de M.

Source officielle
CA

Se. frais et dépens

62d79ab471d9f5effbdf2979

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Maître [D] [I] détaille les diligences faites au vu de la situation exposée par Madame [L] et d'un dossier volumineux remis par celle-ci, à savoir deux rendez-vous, de nombreuses recherches et entretiens

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170272

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172323

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

titre de pension n°B13026076P la concernant ; 4) l’arrêté ministériel en date du 4 avril 2016 fondant le titre de pension n°B16 020663H la concernant ; 5) l’intégralité des documents comptables portant détail

Source officielle

Page 89 sur 2437

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.