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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
62c52991a2c4236379079ac2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Au moment du départ, pensant le pack comme prévu, les clients sont donc partis dans leur bus avec un sac Kraft contenant une bouteille d'eau et un fruit.
Source officielle4ème Chambre Section 3
63c649dbbe43307c9013b3cc
13 janvier 2023
13 janvier 2023
au sein du club [8] à [Localité 10], salle dans laquelle sont entreposés les équipements et consommables de laboratoire pour le séminaire et alors qu'une personne dévissait le manodétendeur d'une bouteille
Source officielle4e Chambre A
6032eb75ae4c0d5f8bc07a3f
3 novembre 2017
3 novembre 2017
recommandé du 19 octobre 2011, le greffier du tribunal de grande instance de Nice a avisé la Safer Provence Alpes Côte d'Azur, conformément aux dispositions de l'article L. 412'11 du code rural, de ce qu'il allait
Source officielleSociale A salle 3
5fdb348d99906c0b28caca2b
29 mars 2019
29 mars 2019
Q... du 30 octobre 2015 qui affirme notamment avoir reçu une bouteille de vitel 50 cl pleine sur la tête (mois de juillet) lancée par M.L.... «J'ai vu M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0caac25a97f0381f4acc
13 novembre 2014
13 novembre 2014
au RCS de NARBONNE sous le n° [Adresse 10] ayant son siège [Adresse 10] [Localité 1] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e58
14 janvier 2015
14 janvier 2015
: FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant légal en exercice Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain
Source officielleChambre Civile
62c52989a2c4236379079a4d
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Hervé Allain vice président pour surveiller le déroulement des opérations en qualité de juge commis, Et pour parvenir au partage : -Dit que la somme de 15 000 euros perçue par M.
Source officielle3e chambre civile
6708c029445a086e2bcedd7f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Marina OTTAN de l'ASSOCIATION D'AVOCATS OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Alain
Source officielle12e chambre section 2
6032525a87f7d087f7767d93
27 février 2018
27 février 2018
le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie MESLIN, Président, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8725e
6 octobre 2004
6 octobre 2004
pétroliers fournis par la société TOTAL ; qu'elle avait uniquement comme activité annexe la vente à la clientèle de la station service de produits générés par l'activité principale et notamment des bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87438
6 octobre 2004
6 octobre 2004
pétroliers fournis par la société TOTAL ; qu'elle avait uniquement comme activité annexe la vente à la clientèle de la station service de produits générés par l'activité principale et notamment des bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af23
25 février 2008
25 février 2008
Attendu que Monsieur X... avait confié la direction quotidienne de l'entreprise, qui a pour activité la fabrication et l'impression d'étuis cartonnés destinés, pour l'essentiel, au conditionnement des bouteilles
Source officielleCh. Sociale - Section A
6892e3b5bf535a2d228f9620
5 août 2025
5 août 2025
D'une deuxième part, il est acquis que le salarié avait notamment pour missions de conditionner les gaz en bouteilles, préparer les commandes, charger et décharger les véhicules de livraison, soit des
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635236548c924eadffcc45f8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DESALBRES, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller
Source officielle6e chambre
6375e5d119047edcd18ff176
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ces témoignages sont étayés par le nombre anormal de bouteilles d'alcool commandées sur votre restaurant.
Source officielle8ème chambre
627ca80d4781dc057dee7a3c
11 mai 2022
11 mai 2022
L'examen du procès-verbal de clôture établi par le commissaire-priseur a révélé l'existence d'un contentieux relatif à la propriété des biens (objets, bouteilles etc...) laissés ou pas dans la discothèque
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92072
23 février 2015
23 février 2015
Bernard D...qui a déclaré que pour le repas, les trois hommes avaient consommé une bouteille de champagne alors que la jeune fille n'avait pas bu d'alcool, mais seulement du jus de fruits et de l'eau,
Source officielle4eme Chambre Section 1
63cb93919c02507c9078df2b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[S] lui a dit qu'il allait le virer de la résidence et s'il invitait des deuxièmes années il allait les taper avec ses neveux, . M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa2b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Concurrence, de la Consommation et de la répression des Fraudes du GARD, élisant domicile 29 rue Charlemagne-BP 10-30006 NIMES CEDEX 4, 139 rue de Bercy 75012 PARIS 12èME représenté par Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb68
24 septembre 2012
24 septembre 2012
Conseil de Prud'hommes de Pointe à Pitre du 5 décembre 2007 APPELANTE L'ASSOCIATION RESEAU VILLE HOPITAL GUADELOUPE (ARVHG) 223-225 Route de Besson 97139 LES ABYMES Représentée par Maître Vathana BOUTROY-XIENG
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