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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
66fe354091b69e88a370fb49
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[Y] [EE] [W] [E] [CA] [H] [I] [E] [PT] [HC] [IM] [E] [L], [ZJ], [B] [JG] [KA] [WL] [P], [SX], [FO] [VB] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Alexandra
Source officielle2e chambre sociale
6350e4c442150aadff23daec
19 octobre 2022
19 octobre 2022
B.T.S.G.) ès qualité de mandataire liquidateur de la SA SAM TECHNOLOGIES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sylvie BROS, SCP BROS Sylvie, avocat au barreau d'AVEYRON Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre 4 A
629af7be366eb6a9d4302d80
17 mai 2022
17 mai 2022
Décision déférée à la Cour : 12 Janvier 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MULHOUSE APPELANTE : Madame [H] [L] 2, rue Hansi 68270 WITTENHEIM Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre commerciale
642d1499cb8fa004f57da215
4 avril 2023
4 avril 2023
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marjorie AGIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre
Source officielleChambre 1-8
5fdc031a531f8c2755663a9b
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra Y... Me Agnès G... Me Pascale C... B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89acd
18 septembre 2007
18 septembre 2007
composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bb0000
31 mai 2018
31 mai 2018
Alexandre B... a été embauché à compter du 18 avril 1995 en qualité de chargé du développement commercial par la société SEITA.
Source officielle12e chambre
6032867a42844fba2f285c3b
16 janvier 2018
16 janvier 2018
, Messieurs [M] concluent à la nullité de leur promesses de vente, d'une première part, en ce qu'elles expriment une condition potestative de Monsieur [L] d'exercer l'option par la décision de les licencier
Source officielle2ème Chambre
69eb0007cdc6046d4757b0d3
23 avril 2026
23 avril 2026
[C] [S] [R] né le 01 Juin 1988 à [Localité 1] (BRESIL), demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre DESSAIGNE, avocat au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6973480ecdc6046d47676ae8
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de proximité de Lagny sur Marne le 13 Février 2023 Appelante : Madame [S] [L], représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre 1-7
680b1db62c124f4fd8d6733e
24 avril 2025
24 avril 2025
142 Rôle N° RG 23/02352 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZEG [C] [U] C/ [J] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff19
11 mai 2012
11 mai 2012
numéro 2011/ 001041 du 24/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIME : Monsieur Henri Joseph Y... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6b
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Petit Paradis BP 7214 97233 SCHOELCHER représentée par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées à déposer leur dossier le
Source officielle12e chambre
5fdc515bec5c0e755282962e
4 décembre 2018
4 décembre 2018
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle1re chambre sociale
6809c7575f55848ebdc1a093
23 avril 2025
23 avril 2025
AUCHAN HYPERMARCHE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER- Postulant Représentée par Me François CAULET,
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497b
8 juillet 2020
8 juillet 2020
ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M. G..., M..., N... C... né le [...] à PARIS [...] [...]
Source officielle1re chambre sociale
6878847063001e49f9f26b33
16 juillet 2025
16 juillet 2025
PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 21/00651 APPELANT : Monsieur [L] [R] né le 09 Décembre 1970 à [Localité 6] (ALGÉRIE) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il ne pouvait dès lors le licencier le 1er mars 2021 pour des faits du 3 février 2021. A titre subsidiaire, il conteste la matérialité et l'imputabilité des faits reprochés.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65336b4cbb40ec8318f31d7f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Claude CRETON, président de chambre et Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE , conseillère chargée du rapport.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01078_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
C... et Me Cassuto représentant la société Avenir Télécom et Me Alexandre Bonetto. Considérant ce qui suit : 1. M.
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