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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94473
27 février 2019
27 février 2019
Représentant : Me Christiane CANOVAS-ALONSO, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme A... M... S... Y... épouse X...
Source officielle13e chambre
652f79a2b053208318995c92
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Adresse 2] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20210172 Représentant : Me Sandrine DRAGHI ALONSO
Source officielle1ère Chambre
65449d14c71a6a83181c8d68
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Colomban CAROULLE de la SELARL RIMONDI ALONSO HUISSOUD CAROULLE PIETTRE, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS INTIME Nous, Hélène PIRAT,
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f53f
25 avril 2012
25 avril 2012
né le 03 Février 1947 à MARRAKECH (MAROC) ... 94700 MAISONS ALFORT assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA Madame
Source officielleChambre civile 1-7
68105eaef4420d4e95ca29ec
28 avril 2025
28 avril 2025
Centre Hospitalier de [Localité 3] [Localité 5] Le Ministère Public ORDONNANCE ISOLEMENT Le lundi 28 Avril 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Monsieur David ALLONSIUS
Source officielleChambre civile 1-7
6791dcc0de5aa0323224d9ce
22 janvier 2025
22 janvier 2025
délivrées le : 22/01/2025 à : Mme [R] Me BITBOUL Hopital [Adresse 1] Ministère Public ORDONNANCE Le 22 Janvier 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Monsieur David ALLONSIUS
Source officielleChambre civile 1-7
6791dcc0de5aa0323224d9d2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Public ORDONNANCE Le 22 Janvier 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Monsieur David ALLONSIUS, Président, à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923eb
20 mai 2015
20 mai 2015
Association Loi 1901 déclarée en préfecture de Haute Corse les 11 juillet 1986 et 19 juillet 1988, représentée par son Président en exercice Plaine d'Oletta 20217 SAINT FLORENT assistée de Me Florence ALFONSI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6440d823e704a005d1ed70f9
19 avril 2023
19 avril 2023
poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Dominique SAULNIER de la SELARL SAULNIER NARDEUX MALAGUTTI ALFONSI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00630_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Alfonsi, président de chambre, - M. Mahmouti, premier conseiller, - M. Sanson, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 avril 2022.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02581_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Alfonsi, président de chambre, - M. Mahmouti, premier conseiller, - M. Sanson, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 avril 2022. N° 20MA2581, 20MA0258nl
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04401_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Alfonsi, président, - Mme Massé-Degois, présidente-assesseure, - M. Sanson, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 avril 2022.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00984_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Alfonsi, président de chambre, - M. Mahmouti, premier conseiller, - M. Sanson, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 mars 2022.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04728_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Alfonsi, président de chambre, - Mme Massé-Degois, présidente assesseure, - M. Mahmouti, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 juin 2022. nl
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01842_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Alfonsi, président de chambre, - Mme Massé-Degois, présidente assesseure, - M. Mahmouti, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 juin 2022. nl
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02343_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Alfonsi, président de chambre, - M. Taormina, président assesseur, - M. Danveau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 septembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e519
17 mars 2010
17 mars 2010
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 2151 du 03/ 09/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e5
18 janvier 2017
18 janvier 2017
née le 04 Janvier 1959 à SORBO OCAGNANO (20213) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Dominique Y... ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA00768_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Alfonsi, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les appels formés contre les décisions rendues par les juges des référés des tribunaux du ressort. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA00769_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Alfonsi, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les appels formés contre les décisions rendues par les juges des référés des tribunaux du ressort. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 9 sur 32