CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Au cours de l'année 2024, la société A2C Matériaux a constaté la suppression de certaines données sauvegardées par la société Nemoxia pour son compte.

Source officielle

Page 9 sur 1604

← Précédent Suivant →

Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel

Radiations

PROST, Muriel Anne, VERRON

SIREN 432435931Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

10/06/2025

Voir →

Ventes et cessions

FRIBURGER, Emma, Josiane, Danielle, PROST, Muriel Anne, VERRON

SIREN 941669996Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

Cession sous acte authentique en date du 28/04/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: La Savoyarde 42123 Saint-Cyr-de-Favières, Adresse du nouveau propriétaire: 106 Rue de Villemontais 42300 Roanne

22/05/2025

Voir →

Ventes et cessions

FRIBURGER, Emma, Josiane, Danielle, PROST, Muriel Anne, VERRON

SIREN 941669996Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

11/05/2025

Voir →

Créations

PROST, Claire, Anne, BERTHAUT

SIREN 934220609Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

22/10/2024

Voir →

Modifications diverses

AU RITUEL DES SENS, DARGAUD, Véronique, Marie, Anne, PROST

SIREN 508365723GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

14/10/2021

Voir →

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_19MA01072_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

D y était suivi depuis l'année précédente à la suite du décès de sa sœur en raison d'un accident vasculaire.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d1ff

Appel

2 avril 2009

Signé par Monsieur Jean-Charles GOUILHERS, président et Madame Anne-Marie BENOIT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eef4

Appel

31 octobre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Monsieur X... et Madame Z... ses sont mariés le 8 juillet

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ac

Appel

7 novembre 2011

née le 15 Novembre 1958 à LYON (69006) ... 38840 SAINT ANNE SUR GERVONDE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Pascale GUICHARD, avocat au barreau de LYON

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920f1

Appel

3 mars 2015

Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE : La société Procter

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb9dbd3db21cbdd8de27

Appel

16 mai 2011

née le 17 Avril 1957 à SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (69930) Chez Maître Anne-Laure GALLAPONT 114 rue Mazenod 69003 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Anne-laure

Source officielle

8ème Ch Prud'homale

69f2e6becdc6046d470cae94

Appel

29 avril 2026

[K], bénéficiant d'un contrat de prestation de service auprès de la société [1].

Source officielle

3ème chambre A

5fca9ce87a71069271d1fca0

Appel

15 juillet 2020

N° RG 18/00947 - N° Portalis DBVX-V-B7C-LQN6 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 15 janvier 2018 RG : 2017j216 SARL CHAGROT PROST-BOUCLE OPTICIENS C/ Syndicat

Source officielle

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA01430_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

Elle soutient que : - les créances de la société Ulma Service correspondant aux prestations accomplies durant les années 2010 et 2011 sont prescrites ; - les autres moyens de la requête ne sont pas

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b130

Appel

11 mars 2008

représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ Anne-Marie Z... épouse Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c2

Appel

10 octobre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924fa

Appel

26 mai 2015

G : 13/ 08871 Mme Anne-Lise X... C/ M. Claude Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893c6

Appel

1 octobre 2007

Il s'oppose à l'octroi de toute prestation compensatoire en raison de la baisse importante de ses revenus et au fait que Madame Annie A... épouse Y... a fait l'acquisition d'un appartement dans le cadre

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c89

Appel

4 juin 2014

% net des prestations dites de bien "- cf mail adressé par M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eee8

Appel

10 octobre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Monsieur Olivier X... et Madame Sylvie Y... se sont mariés

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8b

Appel

4 novembre 2013

PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Des relations entre Stéphane Y... et Anna X... est issu l'enfant Lou-Ann, née le 02 avril 2001.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff44

Appel

3 décembre 2012

C/ Mme Annie, Charlotte, Charlotte Z...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a9

Appel

17 mars 2011

, - ordonné la liquidation et le partage de leurs intérêts patrimoniaux, - débouté Fodé X... de sa demande de prestation compensatoire, - condamné Fodé X... à payer à Anne Y... une somme de 5. 000 €

Source officielle

CHAMBRE 7 SECTION 1

603766dc620c8743d0df6d70

Appel

26 mars 2015

APPELANT Monsieur [W] [F] [G] né le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 1] (SOUDAN) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Anne LINARD-TUSZEWSKI, avocat au barreau

Source officielle

32 076 résultats pour « Anne PROST »

Annonces BODACC20 résultats

32 076 résultats pour « Anne PROST »