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324 résultats pour « Antoine VAN RIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933eb

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Rien n'est réclamé par la victime à ce titre.

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-6

68f1cd752f77035fb0bf7e06

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

22 Juin 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F22/00346 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Antoine

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68f7136ccbf3d85a0c71eb10

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

D'OISE, vestiaire : 202 Monsieur [U] [W] et agissant en outre en sa qualité d'ayant droit de [N] [W] [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Sami SKANDER, avocat au barreau de VAL D'OISE,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

642e75b18b510604f5bc1d94

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

numéro 345 406 623 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant Me Antoine

Source officielle
CA

Chambre 4-2

63d4cbfe92a57405de331586

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

DBVB-V-B7D-BECVT [Z] [S] C/ SAS CITYCARE Copie exécutoire délivrée le : 27 janvier 2023 à : Me Jean-Pierre RAYNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Antoine

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b5308a3418ee2ae72d170

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

TOURS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265273976734250 Madame [U] [Z] née le 03 Février 1967 à [Localité 6] (86) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Antoine

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8152d1fb03057d9a4fa7

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Vous lui avez précisé avec violence que «les psychologues s'inquiètent toujours pour rien et ça ne sert à rien d'appeler les pompiers ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

6316e7796464464f130f5ebd

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

/00243 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 01 SEPTEMBRE 2022 APPELANT : Monsieur [S] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Alain ANTOINE

Source officielle
CA

EXPROPRIATIONS

69678866cdc6046d4742c033

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Adresse 28] [Localité 16] ayant pour avocat postulant Me Manuel BUFFETAUD, avocat au barreau de Lille et pour avocat plaidant Me Antoine TOURBIER, avocat au barreau d'Amiens INTIME : CENTRE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

65a77f6f8121050008662c83

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de CHAMBERY du 02 Juin 2020 RG 18/1535 Cour de Cassation Civ1 du 29 Juin 2022 Pourvoi B20-18.136 Arrêt 557 F-B [G] [O] C/ [C] ÉPOUSE [Y] [Y] Société SEL OFFICE NOTARIAL DU VAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d895a8cdc6046d47bc1305

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 801 727 827 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. AXA FRANCE IARDc/SOCIETE LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD

6253ca66bd3db21cbdd8aedd

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

CARVALHEIRO ET FILS ... 51500 TAISSY COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT JACQUEMET CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL ANTOINE A...

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fdc477602f3d36b3dd24df8

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

la cour d'appel de Paris du 25 février 2016 RG n°14/15892 Arrêt de la Cour de Cassation du 18 mai 2017 APPELANTE SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DES VILLES ET DU DÉPARTEMENT DU VAL

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CA

1ère Chambre

65a7854a8121050008662f36

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[L] a déclaré comme sinistre des suites de cet incendie la destruction de 900 mètres linéaires de clôture, de 36 tonne d'enrubannage, de 2 ruches peuplées et de 17,5 tonnes de paille en andain.

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CA

Chambre 4-5

63ca41f69066fd7c90fc228b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DE L'IMMEUBLE DENOMME [Adresse 3] C/ [W] [U] Copie exécutoire délivrée le : 19/01/23 à : - Me Myriam DUBURCQ, avocat au barreau de GRASSE - Me Valérie FOATA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd97c1dfe63ab6a7fb28e8f

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

MOLINAR-MIN, Conseiller, assistés de Valérie DREVON, greffière, DÉBATS : A l'audience publique du 07 Novembre 2019, Monsieur BLANC étant chargé du rapport, les parties s'en sont remises

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67ef6c809a9834ffd825faf5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MORLET, Conseillère Mme Anne ZYSMAN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Valérie MORLET dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6538b38e7ffc2c8318edff5d

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Madame [D] [H], à laquelle incombe la charge de la preuve, n'établit en rien qu'elle a payé l'intégralité des loyers pour les années 1997 et 1998 ( janvier, mai et juin ).

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CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943b2

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 21e chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 20 DÉCEMBRE 2018 No RG 17/00976 - AFFAIRE : Antoine X...

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CA

Chambre Sociale

6864bdeccf476b3ae025853b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il s'avère que vous l'aviez interpellé pour la 3ème fois de la matinée en lui disant qu'il était 'un raté et qu'il ne ferait jamais rien de sa vie'.

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