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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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TARIFICATION
6610e5dc74ef9f00086f63f0
5 avril 2024
5 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6610e5dc74ef9f00086f63f2
5 avril 2024
5 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6610e5dc74ef9f00086f63fc
5 avril 2024
5 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6684eb07a0de54ff609f7fe2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
HAUSSMANN FAMILLE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93376
10 juin 2016
10 juin 2016
Ayant son siège au ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d339
25 septembre 2009
25 septembre 2009
C / Audrey Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f6026b1c1a56b8e1652025
8 avril 2025
8 avril 2025
de Commerce de MEAUX le 08 Mars 2022 Appelants : Monsieur [Y] [Z] agent général d'assurance, entrepreneur individuel immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 811 962 190, représenté par Me Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c2
20 janvier 2011
20 janvier 2011
représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marianne BLEITRACH, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Audrey Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb7
12 février 2016
12 février 2016
SAS AGENCE JOFFARD Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège social No SIRET : 998 650 618 ayant son siège au 9 avenue Georges Clémenceau-94130 NOGENT SUR MARNE Représentée
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e5f1acc9f36f05b443185d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 16 Mai 2024 23/00632 --------------------------------- Copies certifiées conformes délivrées le 6 octobre 2025 à : - Me MARION Audrey
Source officielleTARIFICATION
6688ddfc676b73dd81b96c52
5 juillet 2024
5 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleChambre commerciale
6684eaf5a0de54ff609f7ee0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
FONJOYA (anciennement dénommée 'LES VINS DE SAINT SATURNIN') prise en la personne de son Président du Conseil d'administration en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 5] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f933
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Au vu des pièces produites, la situation financière des parties s'établit de la manière suivante : 1- pour Audrey Y...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708c00d445a086e2bcedbb3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
FOXYS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Laurent SUSSAT de la SCP HARFANG AVOCATS, avocat au barreau de
Source officielleTARIFICATION
6610e5dd74ef9f00086f640e
5 avril 2024
5 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bca8067ba2782d387ea
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Audrey X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73d
16 février 2011
16 février 2011
ATELIER PROTEGE DES YVELINES en la personne de son représentant légal C/ Audrey X...
Source officielleETRANGERS
62cd0f0be91c8e9fcf0712b7
10 juillet 2022
10 juillet 2022
dimanche 10 juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01174 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAU Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey
Source officielleChambre civile TGI
64f2d0615aeec3d9692389be
29 août 2023
29 août 2023
SYLPHE prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Audrey BOUVIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.I.
Source officielleChambre Civile
64f8166a0a9accd9695a4301
4 septembre 2023
4 septembre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/09/2023 Me Matthieu MHAMDI la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 SEPTEMBRE 2023 N° : : N° RG 20
Source officiellePage 9 sur 356